Bibliothèque de documents
Décision No 1244 du Conseil permanent
Publishing date: 2 mars 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan (Tadjikistan, déclaration interprétative).
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 16 novembre 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Décision No 1248 du Conseil permanent
Publishing date: 6 avril 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2017.
Journal de la 1206ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 30 novembre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1317 relative à la recommandation d’adopter une décision sur la Présidence de l’OSCE en 2020.
Décision No 1289 du Conseil permanent
Publishing date: 22 mars 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Bulgarie-Union européenne, déclaration interprétative 3; France, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).
Décision No 1237 du Conseil permanent
Publishing date: 27 janvier 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.
Journal de la 969ème séance plénière du Forum
Publishing date: 24 février 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/21 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du dixième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Déclaration de la Présidente du FCS concernant la Covid-19 et les activités de mise en oeuvre et de vérification au titre du Document de Vienne (Présidente, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Dialogue de sécurité: Risques liés aux engins explosifs en Asie centrale: – Exposé présenté par M. J. Henick, Sous-secrétaire adjoint, Bureau des affaires d’Asie centrale et du Sud, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par M. J. Guilbert, Chef des programmes, Bureau des affaires politico-militaires, Bureau de l’élimination et de la réduction des armements, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par M. M. Ibrohimzoda, Directeur du Centre national d’action antimines du Tadjikistan; – Exposé présenté par Mme T. Kassenova, Chercheuse principale, Projet sur le commerce international, la sécurité et la gouvernance économique, Center for Policy Research, Université d’État de New York à Albany (Représentant du Centre de l’OSCE à Achgabat, Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 4; Autriche, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 7). Appel à soumettre des contributions pour la section « femmes, paix et sécurité » de l’échange d’informations de 2021 sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), également au nom du Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Suisse), annexe 8).
Le Conseil permanent a soumis la décision sur la prorogation du mandat du Bureau du programme à Douchanbé à une procédure d’approbation tacite prenant fin le jeudi 28 décembre 2017 à 15 heures HEC
Publishing date: 21 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 8/17 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 14 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la décision sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-huitième réunion annuelle d’évaluation de l’application.
Decision No. 3/17- Appointment of the Director of the Office for Democratic Institutions and Human Rights
Publishing date: 8 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe