Bibliothèque de documents
Journal de la 1318ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 juin 2021
Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales (Serbie, annexe 1, annexe 2; Croatie, annexe 3). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1403 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2021 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Conseil permanent a adopté la Décision no 1404 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1405 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk le 28 mai 2021 (Azerbaïdjan, annexe 4, annexe 5; Arménie, annexe 6; France, annexe 7). Point sur l’enquête concernant les actes criminels commis par les forces armées arméniennes en Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 8).
Décision No 2/19 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 27 février 2019
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du huitième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.
Décision No 1345 du Conseil permanent
Publishing date: 5 septembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1345 sur l’augmentation du Fonds de mise à niveau de l’infrastructure des technologies de l’information de l’OSCE (Arménie, déclaration interprétative).
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 28 avril 2023
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1031ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 décembre 2022
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 17 avril 2023
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Décision No 1321 du Conseil permanent
Publishing date: 20 décembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé.
Décision No 1320 du Conseil permanent
Publishing date: 20 décembre 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek.
Décision No 1342 du Conseil permanent
Publishing date: 26 juillet 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1342 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2019.