Bibliothèque de documents

Point fait par la Représentante spéciale de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1407 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1408 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Violations des droits humains au Canada. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2021. Poursuite de la répression de la société civile en Fédération de Russie. Interruption des exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Cinquante-troisième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 29 et 30 juin 2021. Conférence de presse commune de la Présidente en exercice et de la Secrétaire générale de l’OSCE tenue à Vienne le 29 juin 2021 (Arménie, annexe 2). Présentation au Conseil permanent d’un rapport thématique sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre la corruption. Publication, par le Département d’État des États-Unis, du Rapport 2021 sur la traite des personnes. Évolution de la situation à Tbilissi les 5 et 6 juillet 2021.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2017.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur le changement de la date de l’échange global d’informations militaires pour 2019.

Le Conseil permanent a adopté la Décision relative aux dates de la Réunion de 2018 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine et aux thèmes pour sa deuxième partie (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Turquie, déclaration interprétative 2).

Journal de la 1033ème séance plénière du Forum

Le Conseil permanent a adopté la Décision relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2018 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/20 sur l’ordre du jour et les modalités de la trente et unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/20 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur les doctrines militaires (Fédération de Russie, annexe 1). Observations finales de S. E. l’Ambassadrice Gesa Bräutigam, Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité (États-Unis d’Amérique, annexe 2; Albanie, annexe 3; Turquie, annexe 4; Suède, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Mécanisme d’avertissement et de rappel conformément à la Décision no 10/02 du FCS (Présidente, annexe 7). Dix-huitièmes consultations annuelles sur l’examen de la mise en oeuvre du Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, qui ont eu lieu le 11 décembre 2020 (Fédération de Russie, annexe 8).