Bibliothèque de documents
Décision No 1340 du Conseil permanent
Publishing date: 26 juillet 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1340 relative à l’ordre du jour de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).
Décision No 1338 du Conseil permanent
Publishing date: 25 juillet 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1338 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2019.
Décision No 1358 du Conseil permanent
Publishing date: 12 décembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1358 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 28e Forum économique et environnemental (États-Unis d’Amérique, également au nom du Canada, déclaration interprétative).
Décision No 1365 du Conseil permanent
Publishing date: 19 décembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1365 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé.
Décision No 1364 du Conseil permanent
Publishing date: 19 décembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1364 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan (Kazakhstan, déclaration interprétative).
Décision No 1359 du Conseil permanent
Publishing date: 19 décembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1359 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5).
Décision No 1363 du Conseil permanent
Publishing date: 19 décembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1363 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6).
Decision No.4/16- Decision on Strengthening Good Governance and Promoting Connectivity
Publishing date: 9 décembre 2016
Collections: Versions finales des Décisions et Déclarations
Journal de la 1033ème séance plénière du Forum
Publishing date: 25 janvier 2023
Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre ainsi que les stocks de munitions conventionnelles en Europe du Sud-est: – Exposé de M. A. von Wittke, Chef de division, Désarmement conventionnel, maîtrise des armements et MDCS dans le monde entier, et contrôle des armes préventif, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères; – Exposé de M. M. Jovanović, Chef adjoint des points de contact pour l’échange de données sur les armes à feu, Ministère serbe de l’intérieur; – Exposé de Mme S. Penksa, Cheffe de la coopération en matière de sécurité, Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Résiliation par l’Ukraine des accords de coopération avec la Biélorussie en matière de défense.