Bibliothèque de documents
Décision No 8/19 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 6 décembre 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/19 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.
Decision No. 1, OSCE Chairmanship in the Years 2021 and 2022
Publishing date: 6 décembre 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1033ème séance plénière du Forum
Publishing date: 25 janvier 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre ainsi que les stocks de munitions conventionnelles en Europe du Sud-est: – Exposé de M. A. von Wittke, Chef de division, Désarmement conventionnel, maîtrise des armements et MDCS dans le monde entier, et contrôle des armes préventif, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères; – Exposé de M. M. Jovanović, Chef adjoint des points de contact pour l’échange de données sur les armes à feu, Ministère serbe de l’intérieur; – Exposé de Mme S. Penksa, Cheffe de la coopération en matière de sécurité, Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Résiliation par l’Ukraine des accords de coopération avec la Biélorussie en matière de défense.
Déclaration de l’Union européenne en réponse au rapport de la cheffe de la Mission de l’OSCE en Moldavie, l’ambassadrice Kelly KeiderlingDéclaration de l’Union européenne en réponse au rapport de la cheffe de la Mission de l’OSCE en Moldavie, l’ambassadri
Publishing date: 27 avril 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 7/19 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 27 novembre 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision n 7/19 relative au soutien du Centre de prévention des conflits à l’échange annuel d’informations militaires.
Décision No 5/17 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 19 juillet 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’utilisation du réseau de communications de l’OSCE à l’appui de l’application des décisions du conseil permanent no 1039, no 1106 et no 1202.
Décision No 3/19 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 22 mai 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur le mécanisme de rappel pour le réseau de communication de l’OSCE.
Journal de la 981ème séance plénière du Forum
Publishing date: 30 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/21 sur les dates de la Réunion de 2021 des chefs des centres de vérification. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/21 sur le guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de destruction des armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Portugal-Union européenne, annexe 1; Royaume-Uni, annexe 2, annexe 3; Canada, annexe 4). Report de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2021 (Arménie, annexe 5; Turquie, annexe 6; Azerbaïdjan, annexe 7).
Décision No 1261 du Conseil permanent
Publishing date: 12 juillet 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la recommandation concernant la nomination du Secrétaire général de l’OSCE.
Décision No 1349 du Conseil permanent
Publishing date: 21 novembre 2019
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
The Permanent Council adopted Decision No. 1349 on the timetable of the Twenty-Sixth Meeting of the OSCE Ministerial Council (Finland-European Union, interpretative statement 1; Russian Federation, interpretative statement 2; Canada, interpretative statement 3; United States of America, interpretative statement 4).