Bibliothèque de documents
Journal de la 947ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la sécurité régionale: la Mer noire et la région de la Mer d’Azov: – Exposé de M. J. Sherr, chargé de recherche principal de l’Institut estonien de politique étrangère au Centre international pour la défense et la sécurité, et chargé de recherche associé du programme sur la Russie et l’Eurasie à Chatham House; – Exposé de M. A. Korynevych, Représentant permanent du Président ukrainien en République autonome de Crimée (Croatie-Union européenne, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; Bulgarie, annexe 4; Roumanie, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Fédération de Russie (annexe 7). Le FCS a adopté la Décision no 2/20 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du neuvième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Fédération de Russie (annexe 8). S’agissant de l’agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. S’agissant de la situation en Ukraine et dans son voisinage. S’agissant de la violation par l’Azerbaïdjan des engagements souscrits en vertu du Document de Vienne (Arménie, annexe 9; Azerbaïdjan, annexe 10). S’agissant des préoccupations relatives aux travaux de la Présidence ukrainienne du FCS (Fédération de Russie, annexe 11). Demande d’assistance pour la maîtrise des ALPC et la gestion des SMC (Serbie, annexe 12).
Document No.2, Commemorative Declaration on the Occasion of the Twenty-Fifth Anniversary of the OSCE Principles Governing Non-Proliferation and Fifteenth Anniversary of United Nations Security Council Resolution 1540
Publishing date: 29 janvier 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal
Publishing date: 29 janvier 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1275ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-ministre suédois des affaires étrangères, M. Robert Rydberg. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Attaque armée menée par l’Arménie contre l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 1). Offensive militaire menée par l’Azerbaïdjan dans la partie nord-est de la frontière arménienne (Arménie, annexe 2 ; Azerbaïdjan, annexe 3). Violence le long de la frontière internationale arméno-azerbaïdjanaise. Violations des droits de l’homme et des libertés fondamentales en Fédération de Russie. Citoyen géorgien blessé et détenu illégalement par les forces d’occupation russes. Sixième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines le 17 juillet 2014. Mots d’adieu du Secrétaire général sortant de l’OSCE, M. Thomas Greminger (Allemagne-Union européenne, annexe 4 ; Fédération de Russie, annexe 5 ; Italie, annexe 6 ; Autriche, annexe 7).
Déclaration de l’Union européenne sur la situation dans la zone de conflit du Haut-Karabagh
Publishing date: 12 novembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1274ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Racisme et violence policière aux États-Unis d’Amérique. Condamnation récente de défenseurs des droits de l’homme en Turquie. Vingt-cinquième anniversaire du génocide de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Reconduction du Secrétaire général et de trois chefs d’institution dans leurs fonctions (Azerbaïdjan, annexe). Élections législatives prévues au Kirghizistan, le 4 octobre 2020.
Décision No 1368 du Conseil permanent
Publishing date: 14 mai 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1368 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Canada, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, déclaration interprétative 6).
Journal de la 1267ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Education, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1368 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Canada, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations des droits en matière d’éducation et des droits linguistiques des minorités nationales en Lettonie pendant la pandémie de Covid-19. Antisémitisme dans la région de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives en Serbie, prévues le 21 juin 2020. Élections locales en Bosnie-Herzégovine, prévues le 4 octobre 2020.
Journal de la 75ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 16 octobre 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le dialogue structuré: Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Autriche, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2).
Journal de la 946ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur les ALPC et les SMC/la lutte antimines: – Exposé de M. A. Petrenko, Vice-Ministre ukrainien de la défense, en charge de l’intégration européenne; – Exposé de Mme R. Voda, Vice-Ministre albanaise de l’intérieur et Directrice de la Commission nationale albanaise sur les armes légères et de petit calibre (Représentant du Centre de prévention des conflits de l’OSCE, annexe 1; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 2; Croatie-Union européenne, annexe 3; Suisse, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles, Hongrie, annexe 6). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision n 1/20 sur les dates de la réunion de 2020 des chefs des centres de vérification. Situation en Ukraine et dans son voisinage.