Bibliothèque de documents
Decision No. 1 on Combating Terrorism (fr)
Publishing date: 28 janvier 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on Combating Terrorism made on the 2nd day of the Ninth Meeting of the OSCE Ministerial Council
Journal de la 1268ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les Accords de Minsk. Commémoration des victimes de la déportation du peuple tatar de Crimée par le régime soviétique. Conscription illégale organisée par la Russie en Crimée en violation des normes du droit international. Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, commémorée le 17 mai 2020. Affaire Y. Dmitriev en Fédération de Russie. Condamnation récente de journalistes en Biélorussie.
Journal de la 1263ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 19 mars 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1366 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; France, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).
Décision No 1366 du Conseil permanent
Publishing date: 19 mars 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1366 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; France, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).
Déclaration des EM de l’UE sur le rapport de l’Auditeur externe et sur le rapport du Comité d’audit
Publishing date: 30 juillet 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’Union européenne sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 16 septembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 937ème séance plénière du Forum
Publishing date: 15 janvier 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Observations liminaires de S. E. l’ambassadeur Sedat Önal, Vice-Ministre turc des affaires Étrangères.
Journal de la 943ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 mars 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la résolution 1325 du conseil de sécurité des nations unies – Exposé de Mme A. Cihan Sultanoğlu, Sous-Secrétaire générale de l’ONU et Représentante de l’ONU aux Discussions internationales de Genève; – Exposé du Commandant E. Kaptan İşçi, Chef du Service du protocole et des communications, État-major de la marine turque; – Exposé de l’Ambassadeur N. Bush, Président de la Commission de la sécurité et Président du réseau MenEngage de l’OSCE; – Exposé de la Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de genre; – Exposé de Mme M. Wyss Ross, Cheffe adjointe de la délégation suisse pour les questions de sécurité et Présidente du Groupe informel de femmes pour la première dimension (Directrice du Centre de prévention des conflits de l’OSCE, Annexe 1; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, Annexe 2; Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies, Albanie, Annexe 3). Rapport du Président de la séance de clôture de la Trentième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Concours de dissertation pour jeunes universitaires sur les mesures de confiance et de sécurité (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 4). Communication d’une lettre de la Présidence albanaise de l’OSCE: recommandations et mesures supplémentaires concernant le virus COVID-19 et les séances du Conseil permanent.
Journal de la 1266ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Soixante-quinzième anniversaire de la fin de la Seconde guerre mondiale: allocution de la Présidence allemande de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. Présentation des grandes lignes du programme pour 2021 par le Secrétaire général. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée de l’Europe devant être célébrée le 9 mai 2020 (Arménie, annexe 1; Roumanie, annexe 2; Bulgarie, annexe 3).
Journal de la 1254ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 9 janvier 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe