Bibliothèque de documents
Journal de la 936ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 décembre 2019
Observations finales du Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. M. l’ambassadeur I. Šrámek. Contribution financière au programme-cadre sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) pour 2020 et deuxième réunion de haut niveau de l’initiative franco-allemande pour la maîtrise globale des ALPC dans les Balkans occidentaux, prévue à Berlin le 31 janvier 2020 (Allemagne, annexe).
Déclaration des Etats membre de l’UE en réponse à la présentation par le Secrétaire général de l’OSCE sur les grandes lignes du programme 2021
Publishing date: 7 mai 2020
Déclaration de l’UE à l’occasion du 75ème anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale
Publishing date: 7 mai 2020
Décision No 1358 du Conseil permanent
Publishing date: 12 décembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1358 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 28e Forum économique et environnemental (États-Unis d’Amérique, également au nom du Canada, déclaration interprétative).
Journal de la 935ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 décembre 2019
Débat sur les résultats de la Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE de 2019 tenue à Bratislava (Ukraine, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Contribution financière au fonds de dépôt pour le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Allemagne, annexe 2; Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 3).
Journal de la 940ème séance plénière du Forum
Publishing date: 5 février 2020
Dialogue de sécurité sur la coopération régionale en matière de sécurité pour lutter contre la migration irrégulière: – Exposé de Mme E. E. Özbayoğlu Acarsoy, Directrice générale adjointe immigration, asile et visas, Ministère des affaires étrangères de la République turque; – Exposé du capitaine de vaisseau (gardes-côtes) C. Kocabaş, Directeur du Département relations internationales et européennes, Commandement des gardes-côtes turcs; – Exposé de Mme S. Hofbauer, Attachée de liaison principale, Bureau de liaison du HCR auprès de l’OSCE et des institutions des Nations Unies sises à Vienne. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Atelier régional sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, prévu à Tirana du 21 au 24 avril 2020 (Allemagne, annexe).
Information Exchange by the Delegation of Monaco on Conventional Arms Transfer
Publishing date: 26 juin 2020
Conventional Arms Transfer
Journal de la 939ème séance plénière du Forum
Publishing date: 29 janvier 2020
Dialogue de sécurité sur le vingtième anniversaire du Sommet d’Istanbul de l’OSCE: – Exposé de M. H. Göğüş, Ambassadeur (retraité), Ministère des affaires étrangères de la République de Turquie; – Exposé du Secrétaire général de l’OSCE; – Exposé du capitaine de vaisseau M. Cenk, Chef de la stratégie européenne de sécurité, Département du désarmement et de la sécurité internationale, État-major général turc (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Décision No 1347 du Conseil permanent
Publishing date: 24 septembre 2019
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1347 sur le budget additionnel 2019 pour le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).
Annual Information by the Delegation of France on SALW Identified as Surplus and/or Seized and Destroyed
Publishing date: 19 juin 2020
Information Exchange on the SALW Identified as Surplus and/or Seized and Destroyed