Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1339 relative aux thèmes pour la deuxième partie de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1340 relative à l’ordre du jour de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1341 relative aux dates de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Président, annexe 1; Turquie, déclaration interprétative; Norvège, annexe 2; Canada, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1342 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2019. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1343 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2019 (Président, annexe 5; Turquie, déclaration interprétative; Canada, annexe 6; Finlande-Union européenne, annexe 7).

Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1338 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2019.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1337 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2019.

Déclaration finale de S. E. M. Muzaffar Huseinzoda, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République du Tadjikistan (Azerbaïdjan, annexe 1; Arménie, annexe 2).

Dialogue de sécurité: Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité/Résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé de M. A. Lambert, Directeur académique de l’Institut d’études géopolitiques de Genève (IEGG); – Exposé de Mme E. K. Sokova, Directrice exécutive du Centre de Vienne pour le désarmement et la non-prolifération (Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 1; représentant de la Présidence du FCS, au nom du Coordonnateur du FCS pour les questions de non-prolifération, Espagne, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions (allocation vidéo); du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1350 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1351 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1352 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1353 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1354 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1355 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2019 (Espagne, annexe). Loi sur les « agents étrangers » en Fédération de Russie. Violations des droits en matière d’éducation et des droits linguistiques des minorités nationales en Lettonie. Élection présidentielle en Croatie prévue le 22 décembre.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1347 sur le budget additionnel 2019 pour le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).

Conventional Arms Transfer

Dialogue de Sécurité: Coopération Politico-Militaire des Pays de Visegrad: – Exposé du général de corps d’armée J. Zůna, premier chef adjoint de l’état-major général des Forces armées tchèques; – Exposé de M. M. Sklenár, Directeur, Département de la politique de sécurité, Ministère des affaires étrangères et européennes de la République slovaque; – Exposé de M. T. Śmigielski, Ministère polonais de la défense; – Exposé du colonel A. Szöllősi, chef du Département de la politique de défense, Ministère hongrois de la défense. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire d’envergure en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2).