Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1332 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2019.

Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE pour la jeunesse et la sécurité. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalists. Actions provocatrices auxquelles les autorités de Priština continuent de se livrer. Développements récents au Kosovo. Préoccupations concernant l’accréditation de journalistes de Radio Ozodi au Tadjikistan. Présentation du quatrième prix annuel Aurora pour l’éveil de l’humanité au cours du Forum Aurora, qui s’est tenu à Erevan du 14 au 21 octobre 2019.

Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1331 sur l’utilisation de l’excédent de trésorerie pour renforcer l’infrastructure de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).

Dialogue de sécurité: Document de Vienne – mise en oeuvre/modernisation: – Exposé du colonel (EM) H. G. Lüber, Forces armées suisses; – Exposé du colonel (EM) J. Přerovský, conseiller militaire, Mission permanente de la République tchèque auprès de l’OSCE; – Exposé du lieutenant-colonel H. Zettermark, Forces armées suédoises (Allemagne, annexe 1; Espagne, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3, annexe 4; Roumanie, annexe 5; Slovaquie, annexe 6; Fédération de Russie, annexe 7; France, annexe 8; Suisse, annexe 9). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/19 sur les dates et le lieu de la trentième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War

Dialogue de sécurité sur la gouvernance et la réforme du secteur de la sécurité dans le contexte de l’OSCE: perspectives et exemples: – Exposé de l’Ambassadeur M. Jenča, Sous-Secrétaire général pour l’Europe, l’Asie centrale et les Amériques, Département des affaires politiques et de la consolidation de la paix et Département des opérations de paix, Organisation des Nations Unies; – Exposé du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan; – Exposé du Secrétaire général de l’OSCE. Visite d’évaluation et inspection d’une zone spécifiée effectuées en Serbie par la Finlande du 18 au 22 février 2019 (Serbie, annexe 1; Finlande, annexe 2).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1330 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative).

Rapport de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quarante-neuvième cycle des Discussions internationales de Genève tenu les 8 et 9 octobre 2019. Septième Sommet du Conseil de coopération des États de langue turcique, tenu à Bakou le 15 octobre 2019 (Azerbaïdjan, annexe 1). Réunion du Conseil des chefs d’État de la Communauté d’États indépendants, tenue à Achgabat le 11 octobre 2019. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe 2). Vingt-troisième congrès mondial sur les technologies de l’information, tenu à Erevan du 6 au 9 octobre 2019. Deuxième anniversaire de l’assassinat de la journaliste et blogueuse D. Caruana Galizia (Malte, annexe 3).

Journal de la 1261ème séance plénière du Conseil