Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1350 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1356 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel (Suède, annexe 1; Pologne, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3).

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision n 7/19 relative au soutien du Centre de prévention des conflits à l’échange annuel d’informations militaires.

Situation en Ukraine et dans son voisinage. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision n 7/19 relative au soutien du Centre de prévention des conflits à l’échange annuel d’informations militaires.

Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les Accords de Minsk. Violations des droits en matière d’éducation et des droits linguistiques des minorités nationales en Ukraine. Journée internationale de l’éducation, célébrée le 24 janvier 2020. Élections générales en Irlande devant se tenir le 8 février 2020.

Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) ainsi que sur les stocks de munitions conventionnelles (SMC)/la lutte antimines: – Exposé du major C. Ceylan, Centre turc de lutte antimines, Ministère de la défense nationale; – Exposé de Mme S. Sinanoğlu, Coordonnatrice résidente des Nations Unies en Bosnie-Herzégovine; – Exposé de M. P. Rapillard, Chargé des relations extérieures, de la politique et de la communication, Centre international de déminage humanitaire de Genève; – Exposé de Mme D. Cossa, Chef d’équipe adjointe, équipe d’observateurs de Donetsk, Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (MSO); – Exposé de M. E. Crowther, observateur, équipe d’observateurs de Donetsk (MSO) (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Appel à candidatures concernant la Bourse de l’OSCE 2020 pour la paix et la sécurité, et publication de la fiche d’information intitulée « Forum de l’OSCE pour la coopération en matière de sécurité: dialogue, transparence et renforcement de la confiance » (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 2).

Situation en Ukraine et dans son voisinage. Deuxième réunion de haut niveau de l’initiative franco-allemande pour la maîtrise globale des armes légères et de petit calibre dans les Balkans occidentaux, prévue à Berlin le 31 janvier 2020 (Allemagne, annexe).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1348 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 6/19 l’ordre du jour et les modalités de la trentième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.

Rappport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Journée internationale de la femme. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations des droits de l’homme en Lituanie. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. La peine capitale en Biélorussie. Elections législatives prévues le 24 juin 2020 en Mongolie. Élection des membres de l’Assemblée des représentants (Majlisi Namoyandagon) de l’Assemblée suprême (Majlisi Oli) du Tadjikistan, tenues. Procès concernant l’affaire du Boeing 777-200 de la compagnie Malaysian Airlines (vol MH17) abattu le 17 juillet 2014.