Bibliothèque de documents

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Élaboration d’un guide des meilleures pratiques de l’OSCE en matière de lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre (ALPC) et de munitions conventionnelles (Autriche, également au nom de la France, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) (Lettonie), annexe 4).

Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1377 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2020.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1378 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2020.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 6/20 relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russiem, annexe 1). À propos de la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). À propos de la signature de l’Accord de coopération renforcée en matière de défense entre les États-Unis d’Amérique et la Pologne (Fédération de Russie, annexe 4).

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Rapport de la Peprésentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la jeunesse et la sécurité (Espagne, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Violations des droits de l’homme en Biélorussie. Cinquante et unième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 10 et 11 décembre 2020. Exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Violations des droits de l’homme en République tchétchène de la Fédération de Russie – Deux ans après la publication du rapport du Mécanisme de Moscou (Pays-Bas, également au nom des États suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Monténégro, Norvège, Pologne, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Saint Marin, Slovaquie, Slovénie et Suède, annexe 3). Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1387 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 29e Forum économique et environnemental (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1388 sur le financement de dépenses d’équipement au moyen de crédits non utilisés du Budget unifié de 2020. Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1389 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6; Royaume Uni, déclaration interprétative 7). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1390 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1391 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1392 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1393 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1394 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1395 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1396 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1397 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1398 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan (Kazakhstan, déclaration interprétative). Rapatriement de ressortissants ouzbeks des zones de conflit dans le cadre de l’opération humanitaire « Mekhr-3 » (Kindness-3).

Fédération de Russie (annexe 1). Dialogue de sécurité: les menaces hybrides et la guerre moderne: – Exposé de M. O. Lytvynenko, Directeur de l’Institut national d’études stratégiques, Ukraine; – Exposé de M. M. Rühle, Chef de la section chargée des menaces hybrides et de la sécurité énergétique, Division Défis de sécurité émergents, fonctionnaire de l’OTAN recruté sur le plan international; – Exposé de Mme I. Žukauskienė, Conseillère auprès du Groupe des politiques sur la cybersécurité et les technologies de l’information, Ministère lituanien de la défense nationale (États-Unis d’Amérique, annexe 2; Canada, annexe 3; Royaume-Uni, annexe 4).

Observations liminaires de S. E. M. Niels Annen, Ministre d’état, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères.

Allocution de la Secrétaire générale du Conseil de l’Europe, Mme Marija Pejčinović Burić. Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Allocution du Président du Comité international de la Croix-Rouge, M. P Maurer (Arménie, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk (Allemagne, également au nom de la France, annexe 2). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre. Violations de la liberté des médias en Lettonie. Prétendues élections dans la région transnistrienne séparatiste de la République de Moldavie. Inquiétudes quant aux normes démocratiques et aux violations des obligations internationales par les autorités en Ukraine. Déclaration conjointe des chefs de délégation des pays coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE (Azerbaïdjan, annexe 4; Arménie, annexe 5). Jour de la victoire célébré le 8 novembre 2020 dans la guerre patriotique de l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 6). Élection présidentielle au Portugal prévue le 24 janvier 2021.

Journal de la 1307ème séance plénière du Conseil