Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1384 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel (Espagne, annexe).

Allocution de la Présidente en exercice de l’OSCE et Ministre des affaires étrangѐres de la Suède, S. E. Mme Ann Linde (Arménie, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2). Adieux au Représentant permanent des États-Unis d’Amérique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur J. S. Gilmore III.

Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontiѐre russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Préoccupations persistantes en matière de droits de l’homme en Biélorussie. Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations entre États. Point sur la mise en oeuvre des mesures humanitaires en application de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 signée par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Fédération de Russie (Turquie, annexe 2).

Journal de la 1316ème séance plénière du Conseil

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1383 sur le calendrier de la vingt-septième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 2).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1382 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel.

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Ensemble de mesures en vue de l’application des Accords de Minsk, approuvé par la résolution 2202 du Conseil de sécurité des Nations Unies: Six ans après (Fédération de Russie, annexe 1; Allemagne, également au nom de la France, annexe 2). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Violations de la liberté des médias dans l’espace de l’OSCE (Lettonie, annexe 4). Prolongation de la détention illégale de Zaza Gakheladze par le régime d’occupation russe dans les régions de Tskhinvali/Ossétie du Sud (Géorgie). Rapport final du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) sur l’élection présidentielle tenue aux États-Unis d’Amérique le 3 novembre 2020. Ouverture d’un centre d’observation turco-russe conformément à la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 signée par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Fédération de Russie (Azerbaïdjan, annexe 5; Turquie, annexe 6). Élections législatives prévues en Albanie le 25 avril 2021 (Albanie, annexe 7). Assemblée populaire de toute la Biélorussie, réunie les 11 et 12 février 2021.

Journal de la 1314ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1314ème séance plénière du Conseil

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires.