Bibliothèque de documents

Observations liminaires de S. E. M. Philip T. Reeker, Secrétaire d’état adjoint par intérim aux affaires européennes et eurasiennes, Département d’état des États-unis (annexe 1; Albanie, annexe 2; Arménie, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4; Suède, annexe 5; Bosnie-Herzégovine, annexe 6; Fédération de Russie, annexe 7).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1386 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Fédération de Russie, annexe 1; Turquie, annexe 2; Saint-Siège, annexe 3; Bosnie-Herzégovine, annexe 4). Allocution du Vice-Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Lasha Darsalia. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 5). Violations de la liberté de réunion dans certains pays d’Europe occidentale et aux États-Unis d’Amérique (Allemagne, annexe 6; Pays-Bas, annexe 7; Belgique, annexe 8; Autriche, annexe 9; France, annexe 10; Suisse, annexe 11). Journée internationale des Roms célébrée le 8 avril 2021. Faits récents survenus en Biélorussie. Abolition de la peine de mort dans l’État de Virginie (États-Unis d’Amérique). Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE le 13 avril 2021 (Turquie, annexe 12). Restriction illégale imposée par la Fédération de Russie à la liberté de navigation en mer Noire. Soixantième anniversaire du premier vol spatial habité, célébré le 12 avril 2021. L’attaque mortelle contre Giorgos Karaivaz ainsi que la liberté des médias et la sécurité des journalistes, priorités de la Grèce.

Journal de la 1324ème séance plénière du Conseil

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/21 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du dixième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Déclaration de la Présidente du FCS concernant la Covid-19 et les activités de mise en oeuvre et de vérification au titre du Document de Vienne (Présidente, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Dialogue de sécurité: Risques liés aux engins explosifs en Asie centrale: – Exposé présenté par M. J. Henick, Sous-secrétaire adjoint, Bureau des affaires d’Asie centrale et du Sud, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par M. J. Guilbert, Chef des programmes, Bureau des affaires politico-militaires, Bureau de l’élimination et de la réduction des armements, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par M. M. Ibrohimzoda, Directeur du Centre national d’action antimines du Tadjikistan; – Exposé présenté par Mme T. Kassenova, Chercheuse principale, Projet sur le commerce international, la sécurité et la gouvernance économique, Center for Policy Research, Université d’État de New York à Albany (Représentant du Centre de l’OSCE à Achgabat, Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance concernant les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 4; Autriche, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 7). Appel à soumettre des contributions pour la section « femmes, paix et sécurité » de l’échange d’informations de 2021 sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), également au nom du Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Suisse), annexe 8).