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Dialogue de sécurité sur le Dialogue structuré: Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Fédération de Russie, Annexe 1, Annexe 2; Lettonie, Annexe 3).

Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias (Turquie, annexe 1; Lituanie, annexe 2; Allemagne, annexe 3). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Incursion de l’Azerbaïdjan sur le territoire souverain de l’Arménie (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Journée de l’Europe célébrée le 9 mai 2021 (Turquie, annexe 6). Violations des droits humains au Royaume-Uni. Reprise post-Covid-19 à la lumière de la déclaration de Porto de l’Union européenne.

Dialogue de sécurité: Les défis de la guerre de nouvelle génération: – Exposé de Mme S. M. Grand Clement, programme sur la sécurité et les technologies et programme sur les armes classiques, Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement; – Exposé du colonel Z. Amirkhanyan, Ministère de la défense de la République d’Arménie; – Exposé de M. T Vestner, Directeur du programme sur la sécurité et le droit, Centre de Genève pour la politique de sécurité (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Arménie, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé sur la réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles tenue par visioconférence le 6 mai 2021 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 4).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1401 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d'Amérique, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6; Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 7).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1401 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d'Amérique, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6; Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 7).

Présentation, par la Secrétaire générale, de l’Aperçu du programme pour 2022. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes (Allemagne, également au nom de la France, annexe 1). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Soixante-seizième anniversaire de la victoire dans la Seconde Guerre mondiale (Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, de l’Azerbaïdjan, de la Biélorussie, de la Bosnie-Herzégovine, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de l’Ouzbékistan, de la Serbie, du Tadjikistan et du Turkménistan, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4). Journée mondiale de la liberté de la presse célébrée le 3 mai 2021. Récente exacerbation des tensions à la frontière entre le Kirghizistan et le Tadjikistan. Préoccupations concernant les droits humains en Fédération de Russie. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE le 5 mai 2021 (Azerbaïdjan, annexe 5; Arménie, annexe 6; Turquie, annexe 7). Élections législatives tenues en Albanie le 25 avril 2021.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 2/21 sur la Réunion de l’OSCE pour examiner la mise en oeuvre de ses projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre et des stocks de munitions conventionnelles. Séance de clôture: – Observations de Mme L. Cooper, Secrétaire adjointe à la défense pour la Russie, l'Ukraine et l'Eurasie, Bureau du Sous-Secrétaire à la défense chargé de la politique au Département de la défense des États-Unis; – Observations de M. R. Hudson, membre de la Chambre des représentants du Congrès des États-Unis et Président de la Commission générale des affaires politiques et de la sécurité de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE (Arménie, annexe 1; Albanie, annexe 2; Suède, annexe 3; Turquie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6; Serbie, annexe 7). Appel à candidatures pour le programme 2021 des bourses de formation à la paix et la sécurité de l’OSCE et du Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 8). Questions de protocole (Fédération de Russie, annexe 9). Lieu de l’exercice militaire « DEFENDER-Europe 2021 », devant se tenir du 1 er mai au 14 juin 2021 (Serbie, annexe 10).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1399 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé.

Dialogue de sécurité: Renforcement de la confiance et de la sécurité dans un climat d’ambiguïté stratégique: – Simulation interactive présentée par Mme S Rybski, Directrice de la formation et des exercices, Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides; – Débat animé par M. R. Hindren, Responsable des relations internationales, Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides; – Exposé de clôture présenté par M. D Roh, Directeur principal par intérim, Bureau du Secrétaire adjoint délégué pour les opérations spéciales et la lutte contre le terrorisme au Département de la défense des États-Unis. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Exercice militaire d’envergure n’ayant pas été notifié en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3; Turquie, annexe 4). Exercices militaires prévus en Fédération de Russie en mars 2021 (Fédération de Russie, annexe 5). Appel aux étudiants et aux jeunes cadres à participer à la deuxième édition du concours de dissertation sur la maîtrise des armements et les mesures de confiance et de sécurité que l’OSCE et l’Institut d’études sur la paix et la politique de sécurité (IFSH) organisent en 2021 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 6). Rapport sur la trente et unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application, tenue par visioconférence les 2 et 3 mars 2021 (Monténégro, annexe 7). Exercice militaire national « Response 2021 », prévu en Serbie les 17 et 18 avril 2021 (Serbie, annexe 8).