Bibliothèque de documents
Journal de la 1306ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 mars 2021
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Septičme anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Russie. Manifestations pacifiques et violences policières dans certains États occidentaux (Pays-Bas, annexe 2; Allemagne, annexe 3; Belgique, annexe 4; Grèce, annexe 5; Suisse, annexe 6). Intensification de la campagne menée par la Fédération de Russie contre les médias indépendants. Journée internationale de la lutte contre l’islamophobie célébrée le 15 mars 2021 (Turquie, annexe 7). Nécessité d’un nouveau dialogue en Biélorussie. Journée internationale de la Francophonie, devant être célébrée le 20 mars 2021, et Semaine de la langue française et de la Francophonie, célébrée du 13 au 21 mars 2021.
Décision No 1387 du Conseil permanent
Publishing date: 17 décembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1387 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 29e Forum économique et environnemental (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).
Décision No 1388 du Conseil permanent
Publishing date: 17 décembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1388 sur le financement de dépenses d’équipement au moyen de crédits non utilisés du Budget unifié de 2020.
Décision No 1396 du Conseil permanent
Publishing date: 17 décembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1396 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.
Décision No 1397 du Conseil permanent
Publishing date: 17 décembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1397 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek.
Décision No 1398 du Conseil permanent
Publishing date: 17 décembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1398 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan (Kazakhstan, déclaration interprétative).
Déclaration de l’UE en réponse à la question d’actualité soulevée par les États-Unis
Publishing date: 24 juin 2021
Décision No 7/20 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 16 décembre 2020
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/20 sur l’ordre du jour et les modalités de la trente et unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.
Décision No 8/20 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 16 décembre 2020
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/20 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur les doctrines militaires.