Bibliothèque de documents

Dialogue de sécurité sur les nouvelles technologies: « Tendances actuelles dans le développement de la technologie militaire » : – Exposé de l’Ambassadeur R. Bohn, Commissaire adjoint du Gouvernement fédéral au désarment et à la maîtrise des armements, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères ; – Exposé de M. F. Sauer, chercheur principal, Directeur de la recherche, projet Metis sur les enjeux stratégiques actuels et futurs en politique internationale, Université de la Bundeswehr à Munich. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1, annexe 2). Exercices militaires « Caucase 2020 », qui sont en cours du 21 au 26 septembre 2020.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1373 intitulée « Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2019 et rapport de la Vérificatrice extérieure ».

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1374 sur la prorogation du Fonds d’amélioration de la sécurité de l’information de l’OSCE.

L’Autriche a remercié le Conseil permanent de ses condoléances (annexe 1). Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Mécanisme de Moscou invoqué par dix-sept états participants de l’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 3). Déclaration de la France au nom des trois pays coprésidant le Groupe de Minsk de l’OSCE (Azerbaïdjan, annexe 4; Arménie, annexe 5). Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, célébrée le 2 novembre.Persistance des actions provocatrices et des mouvements non-transparents de convois militaires dans la Zone de sécurité de la République de Moldavie (Moldavie, annexe 6). Respect par l’Azerbaïdjan des obligations découlant du droit international humanitaire (Azerbaïdjan, annexe 7).

Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC): « Vingt ans des Documents de l’OSCE sur les ALPC et les SMC – Vingt ans de Projets d’assistance du point de vue d’un donateur et d’un bénéficiaire » : – Exposé de Mme J. Balfoort, Directrice de la politique de sécurité et de défense, Service européen pour l’action extérieure ; – Exposé de Mme L. Mojsovska Petrova, Cheffe du Département des armes, des explosifs et des substances dangereuses, Point de contact national, Commission nationale des armes légères et de petit calibre, Ministère de l’intérieur de la République de Macédoine du Nord ; – Exposé du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje ; – Exposé de M. M. Bleinroth, Mission permanente de l’Allemagne auprès de l’OSCE, jusqu’en août 2020 Chef de la Division du désarmement classique, de la maîtrise des armements et des MDCS au Ministère fédéral allemand des affaires étrangères (Azerbaïdjan, annexe 1 ; Arménie, annexe 2 ; Hongrie, annexe 3 ; Monténégro, annexe 4 ; Fédération de Russie, annexe 5 ; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 6 ; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance relatifs aux ALPC et aux stocks de munitions conventionnelles, Autriche, annexe 7 ; Serbie, annexe 8). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 9). Suspension temporaire par la Serbie de ses activités militaires avec l’ensemble de ses partenaires pour les six mois à venir (Serbie, annexe 10).

Journal de la 969ème séance plénière du Forum

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1372 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1376 relative à la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 1 ; Suisse, déclaration interprétative 2 ; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4 ; Suède, également au nom de la Pologne, déclaration interprétative 5 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6 ; Canada, déclaration interprétative 7 ; Turquie, déclaration interprétative 8 ; Arménie, déclaration interprétative 9).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1376 relative à la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 1 ; Suisse, déclaration interprétative 2 ; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4 ; Suède, également au nom de la Pologne, déclaration interprétative 5 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6 ; Canada, déclaration interprétative 7 ; Turquie, déclaration interprétative 8 ; Arménie, déclaration interprétative 9).