Bibliothèque de documents
Déclaration de l’Union européenne sur la situation autour du Haut-Karabakh
Publishing date: 9 novembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1440ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 12 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1461 sur l’autorisation provisoire de dépenses révisée pour 2023 (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4).
Journal de la 88ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 12 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la sécurité et l’environnement.
Journal de la 1438ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Agression en cours de la Fédération de russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1460 sur la nomination de l’auditeur externe (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4; Suisse, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Effet destructeur des sanctions illégitimes de l’Union européenne sur la protection des droits humains et des libertés fondamentales. Violations graves et persistantes par les États baltes des engagements de l’OSCE concernant la dimension humaine. Troisième anniversaire des élections présidentielles frauduleuses en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparitions forcées, observée le 30 août 2023. Quinze ans après l’agression militaire de grande ampleur commise par la Fédération de Russie contre la Géorgie. Discrimination persistante à l’encontre d’ONG russes par la Présidence en exercice de l’OSCE.
Journal de la 1437ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 24 août 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 2 novembre 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Intervention prononcée par Mme Fatène Benhabylès-Foeth, ambassadrice Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE au conseil permanent du 28 septembre 2023 sur la situation au Haut-Karabakh
Publishing date: 28 septembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1053ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1435ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 25 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.
Déclaration de l’Union européenne sur l’action anti-mines
Publishing date: 20 septembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe