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Dialogue de sécurité: « Les impacts de la guerre sur la santé mentale ». Notification du dépositaire du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe concernant la suspension par un certain nombre d’États Parties de leurs obligations découlant du Traité.

Le projet d'ordre du jour et sa révision n'ont pas été approuvés par le FCS (Présidente, annexe).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme et de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions.

Journal de la 1067ème séance plénière du Forum

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Examen d’une liste indicative de questions concernant les enfants et les conflits armés devant être intégrée, à titre bénévole, en tant qu’annexe III au Questionnaire sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Présidente, annexe).

Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Cheffe de la mission de l’OSCE en Moldavie. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Lutter contre la menace posée par la drogue dans le monde. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, devant être observée le 25 novembre 2023. 90e anniversaire du génocide de l’Holodomor commis en Ukraine en 1932–1933 par le régime totalitaire de Staline.

Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1466 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de solidarité avec la Biélorussie, observée le12 novembre 2023. Violations persistantes, par certains États participants, des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’OSCE en matière de préservation et de protection des monuments historiques et des lieux de mémoire.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Point concernant les activités du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré de l’OSCE en 2022 et 2023. Suspension, par un certain nombre d’États Parties, de leurs obligations découlant du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et retrait de la Fédération de Russie du Traité. Observations relatives au mandat du Forum pour la coopération en matière de sécurité et aux Règles de procédure de l’OSCE (Présidente, annexe).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1465 sur l’autorisation provisoire de dépenses révisée pour 2023 (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Islande, de l’Irlande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Tchéquie et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Royaume-Uni, également au nom du Canada, déclaration interprétative 2).