Bibliothèque de documents
Journal de la 1430ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1459 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, déclaration interprétative 1; Suède-Union européenne, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, déclaration interprétative 6).
Décision No 1459 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juin 2023
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1459 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, déclaration interprétative 1; Suède-Union européenne, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, déclaration interprétative 6).
Journal de la 1436ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2022 ainsi que rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains, devant être observée le 30 juillet 2023. Réunion ministérielle trilatérale entre la Russie, l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Absence de consensus sur le Budget unifié de 2023. Feux incontrôlés en Grèce. Assassinat violent du défenseur des droits civils Oleg Horjan, acteur politique de la région transnistrienne de la République de Moldavie.
Journal de la 1049ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1432ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Présentation, par la Secrétaire générale, du Rapport annuel sur l’état d’avancement de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Vingt-huitième anniversaire du génocide de Srebrenica. Vingt-huitième anniversaire des événements tragiques de Srebrenica. Résultats de l’élection présidentielle anticipée tenue en Ouzbékistan le 9 juillet 2023. Sommet des chefs d’État ou de gouvernement des pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord tenu à Vilnius les 11 et 12 juillet 2023.
Journal de la 1427ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 6 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 19 septembre 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Journal de la 1050ème séance plénière du Forum
Publishing date: 21 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé de l’Ambassadrice A. Feldhusen, Ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République fédérale d’Allemagne en Ukraine; – Exposé de Mme N. Chuard, Directrice du Centre de Genève pour la gouvernance du secteur de la sécurité; – Exposé de Mme M. Lidström Dougnac, Conseillère principale pour les questions de genre, Forces armées suédoises; – Exposé de Mme J. Naumanen, experte principale pour les questions relatives à l’égalité des genres et au programme Femmes, paix et sécurité, Service européen pour l’action extérieure. Guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1431ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Maintien par l’Azerbaïdjan de sa politique d’agression et de violation de ses obligations, ce qui menace d’aggraver encore la situation au Haut-Karabakh et dans son voisinage. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2023. Violations des droits des médias dans la région de l’OSCE. Graves violations des droits humains en Fédération de Russie.
Journal de la 1426ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 1 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe