Bibliothèque de documents
Journal de la 1427ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 6 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.
Journal de la 1432ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Présentation, par la Secrétaire générale, du Rapport annuel sur l’état d’avancement de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Vingt-huitième anniversaire du génocide de Srebrenica. Vingt-huitième anniversaire des événements tragiques de Srebrenica. Résultats de l’élection présidentielle anticipée tenue en Ouzbékistan le 9 juillet 2023. Sommet des chefs d’État ou de gouvernement des pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord tenu à Vilnius les 11 et 12 juillet 2023.
Journal de la 1050ème séance plénière du Forum
Publishing date: 21 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé de l’Ambassadrice A. Feldhusen, Ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République fédérale d’Allemagne en Ukraine; – Exposé de Mme N. Chuard, Directrice du Centre de Genève pour la gouvernance du secteur de la sécurité; – Exposé de Mme M. Lidström Dougnac, Conseillère principale pour les questions de genre, Forces armées suédoises; – Exposé de Mme J. Naumanen, experte principale pour les questions relatives à l’égalité des genres et au programme Femmes, paix et sécurité, Service européen pour l’action extérieure. Guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1426ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 1 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre azerbaïdjanais des Affaires étrangères, S. E. M. Jeyhun Bayramov.
Journal de la 1047ème séance plénière du Forum
Publishing date: 31 mai 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1431ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Maintien par l’Azerbaïdjan de sa politique d’agression et de violation de ses obligations, ce qui menace d’aggraver encore la situation au Haut-Karabakh et dans son voisinage. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2023. Violations des droits des médias dans la région de l’OSCE. Graves violations des droits humains en Fédération de Russie.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 19 septembre 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Journal de la 1048ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité concernant le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité: – Exposé de M. M. Sassòli, Professeur de droit international, Université de Genève; – Exposé de M. P. Yatsenko, porte-parole du Quartier général de coordination pour le traitement des prisonniers de guerre (Ukraine); – Exposé de Mme M. Gasser, Cheffe de la Section du contrôle des exportations et des services de sécurité privée, Département fédéral suisse des affaires étrangères (Suisse). Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1042ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 avril 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1429ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et violation de ses obligations, menaçant d’une nouvelle escalade de la situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Journée mondiale des réfugiés, observée le mardi 20 juin 2023. À l’occasion du mois de la fierté 2023. Date tragique du 22 juin 1941: début de la Grande Guerre patriotique. Poursuite des violations flagrantes des droits humains et des libertés fondamentales par l’Estonie. Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le lundi 19 juin 2023. Résultats de la réunion ministérielle de l’Organisation du Traité de sécurité collective, tenue à Minsk le 20 juin 2023.