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Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1466 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de solidarité avec la Biélorussie, observée le12 novembre 2023. Violations persistantes, par certains États participants, des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’OSCE en matière de préservation et de protection des monuments historiques et des lieux de mémoire.

Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Point concernant les activités du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré de l’OSCE en 2022 et 2023. Suspension, par un certain nombre d’États Parties, de leurs obligations découlant du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et retrait de la Fédération de Russie du Traité. Observations relatives au mandat du Forum pour la coopération en matière de sécurité et aux Règles de procédure de l’OSCE (Présidente, annexe).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1465 sur l’autorisation provisoire de dépenses révisée pour 2023 (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Islande, de l’Irlande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Tchéquie et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Royaume-Uni, également au nom du Canada, déclaration interprétative 2).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1464 sur le calendrier de la trentième réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Violations, par la Moldavie, des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de la dimension humaine de l’OSCE.

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1463 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2023 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale (Canada, également au nom de l’Albanie, de l’Andorre, de la Bosnie-Herzégovine, des États-Unis d’Amérique, de la Géorgie, de l’Islande, du Liechtenstein, de la Macédoine du Nord, de la Moldavie, de Monaco, de la Mongolie, du Monténégro, de la Norvège, du Royaume-Uni, de la Serbie, de la Suisse, de la Türkiye et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Espagne-Union européenne, déclaration interprétative 2). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2023. Violations flagrantes des droits religieux des croyants par le régime de Kiev. À l’occasion de la Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2023. Programme d’acquisition de talents de l’OSCE, « Renforcer la préparation des candidats à fort potentiel », organisé à Pise (Italie), du 23 au 27 octobre 2023.

Enjeux d’importance critique pour le fonctionnement de l’OSCE.

Journal de la 1455ème séance plénière du Conseil

Le projet d’ordre du jour et sa révision n’ont pas été adoptés par le FCS (Présidente, annexe).