Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1468 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Exposé des Présidents des Trois Comités: Comité de sécurité, Comité économique et environnemental et Comité sur la dimension humaine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1469 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1470 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1471 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1472 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1473 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1474 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, déclaration interprétative 1; Espagne-Union européenne, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6; Suisse, déclaration interprétative 7; Norvège, déclaration interprétative 8). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1475 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1476 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1477 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1478 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée des droits de l’homme observée et soixante-quinzième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme célébré le 10 décembre 2023.

Journal de la 1067ème séance plénière du Forum

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1467 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme et de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions.

Dialogue de sécurité: « Les impacts de la guerre sur la santé mentale ». Notification du dépositaire du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe concernant la suspension par un certain nombre d’États Parties de leurs obligations découlant du Traité.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Examen d’une liste indicative de questions concernant les enfants et les conflits armés devant être intégrée, à titre bénévole, en tant qu’annexe III au Questionnaire sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Présidente, annexe).

Le projet d'ordre du jour et sa révision n'ont pas été approuvés par le FCS (Présidente, annexe).

Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Cheffe de la mission de l’OSCE en Moldavie. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Lutter contre la menace posée par la drogue dans le monde. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, devant être observée le 25 novembre 2023. 90e anniversaire du génocide de l’Holodomor commis en Ukraine en 1932–1933 par le régime totalitaire de Staline.