Bibliothèque de documents

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN dans une nouvelle confrontation à l’intérieur et aux abords de l’Ukraine. Engagements en matière de tolérance et de non-discrimination: garantir la liberté de religion ou de croyance. Élection présidentielle tenue en Fédération de Russie du 15 au 17 mars 2024. L’élection présidentielle russe et les violations par la Russie des principes et engagements de l’OSCE. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, observée le 21 mars 2024. Vingt-cinquième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-cinquième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Intensification des attaques de missiles russes contre des infrastructures civiles essentielles en Ukraine dans le cadre de l’agression russe en cours. Élections générales aux États-Unis d’Amérique, prévues le 5 novembre 2024.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE sur l’égalité des genres à l’occasion de la Journée internationale des femmes. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN dans une nouvelle confrontation en Ukraine et à proximité.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.

Allocution du Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères de la République du Kazakhstan, S. E. M. Murat Nurtleu. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1480 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 31e Forum économique et environnemental. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Adieux au Représentant permanent des États-Unis d’Amérique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur M. Carpenter.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Dialogue de sécurité « Les femmes et la paix et la sécurité: Intégration d’une perspective de genre lors de la mise en oeuvre des engagements et des activités politico-militaires de l’OSCE »: – Exposé de Mme C. Wallander, Département de la défense des États-Unis; – Exposé de Mme J. Christodoulou, Commissaire à l’égalité des genres de Chypre; – Exposé de Mme G. Baldwin, Programme des opérations de paix et de gestion des conflits de l’Institut international de recherches sur la paix de Stockholm (SIPRI); – Exposé du général de division V. Klochkov, Forces armées ukrainiennes; – Exposé de Mme L. Nilsson, Ministère suédois de l’emploi. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.

Le projet d’ordre du jour n’a pas été approuvé par le FCS (Président, annexe).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1479 relative à la recommandation d’adopter une décision sur les dates et le lieu de la prochaine réunion du Conseil ministériel de l’OSCE. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Élections en Biélorussie et détérioration de la situation des droits humains dans ce pays. Élections en Biélorussie tenues le 25 février 2024. Mort de M. A. Navalny et situation des droits de l’homme désastreuse en Russie. Tentatives flagrantes d’ingérence de l’alliance occidentale dans les affaires intérieures de la Russie. Invocation du Mécanisme de Moscou de l’OSCE pour traiter la question de la détention arbitraire de civils ukrainiens par la Fédération de Russie dans le contexte des violations des droits humains et des impacts humanitaires de la guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine.

Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Déraillement des accords de Minsk par le régime de Kiev et l’alliance occidentale: ramifications et leçons pour l’OSCE. Développements récents au Kosovo-Metohija. Développements récents au Kosovo. Provocation et recours à la force par l’Azerbaïdjan contre l’Arménie. Violations du cessez-le-feu le long de la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Élection présidentielle anticipée tenue en Azerbaïdjan le 7 février 2024.