Bibliothèque de documents
DECISION No. 1/23 TIME AND PLACE OF THE NEXT MEETING OF THE OSCE MINISTERIAL COUNCIL
Publishing date: 7 décembre 2023
DECISION No. 5/23 EXTENSION OF THE APPOINTMENT OF THE OSCE HIGH COMMISSIONER ON NATIONAL MINORITIES
Publishing date: 7 décembre 2023
Déclaration de l’UE à l’occasion de la Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de la Shoah
Publishing date: 1 février 2024
Journal de la 1065ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 décembre 2023
Séance de clôture: Déclaration de Madame Mélanie Joly, Ministre canadienne des affaires étrangères (par visio). Observations finales de la Présidente du FCS (Présidente, annexe).
DECISION No. 6/23 EXTENSION OF THE APPOINTMENT OF THE OSCE REPRESENTATIVE ON FREEDOM OF THE MEDIA
Publishing date: 7 décembre 2023
DECISION No. 4/23 APPOINTMENT OF THE DIRECTOR OF THE OFFICE FOR DEMOCRATIC INSTITUTIONS AND HUMAN RIGHTS
Publishing date: 7 décembre 2023
DECISION No. 3/23 EXTENSION OF THE APPOINTMENT OF THE OSCE SECRETARY GENERAL
Publishing date: 7 décembre 2023
Journal de la 1454ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 1 décembre 2023
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1468 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.
Journal de la 1456ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 décembre 2023
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Exposé des Présidents des Trois Comités: Comité de sécurité, Comité économique et environnemental et Comité sur la dimension humaine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1469 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1470 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1471 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1472 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1473 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1474 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, déclaration interprétative 1; Espagne-Union européenne, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6; Suisse, déclaration interprétative 7; Norvège, déclaration interprétative 8). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1475 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1476 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1477 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1478 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée des droits de l’homme observée et soixante-quinzième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme célébré le 10 décembre 2023.