Bibliothèque de documents
Décision No 1100 du Conseil permanent
Publishing date: 21 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel.
Journal de la 730è séance plénière du Forum
Publishing date: 16 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
« Défis régionaux en matière de sécurité en Asie centrale », par S. E. l’Ambassadeur M. Jenča, Représentant spécial du Secrétaire général de l’ONU pour l’Asie centrale, et « Rôle de l’OSCE dans la dimension politico militaire au Tadjikistan », par S. E. l’Ambassadeur I. Nasredinov, Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’OSCE. « Efforts communs en vue du renforcement des capacités nationales dans le domaine de l’action contre les mines et de la sécurité des armes légères et de petit calibre/des munitions conventionnelles au Tadjikistan » et « Progrès dans le domaine de la coopération technique en matière de réduction des risques explosifs et de réaction à ces risques en Asie centrale », par M. L. Buhin, spécialiste de l’action contre les mines, Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Atelier régional sur la mise en œuvre de la résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU prévu à Kiev les 5 et 6 novembre 2013. Annonce de l’achèvement de la destruction de toutes les munitions obsolètes et périmées à Chypre (annexe).
Journal de la 982ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre fédéral autrichien des affaires européennes et internationales, S. E. Sebastian Kurz. Allocution du Président du Comité international de la Croix-Rouge, S. E. Peter Maurer. Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste, le 27 janvier 2014. Peine de mort en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Évaluation des programmes de renseignement sur les transmissions aux États-Unis d’Amérique. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie) du 7 au 23 février 2014. Réponse à une déclaration sur les droits de l’homme et les libertés fondamentales en Azerbaïdjan faite par les États-Unis d’Amérique à la 981e séance plénière du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections au Parlement européen prévues entre le 22 et le 25 mai 2014. Élections fédérales et régionales en Belgique prévues le 25 mai 2014. Élections législatives en Serbie prévues le 16 mars 2014 (Serbie, annexe).
Décision No 1096 du Conseil permanent
Publishing date: 14 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council, OSCE Mission to Montenegro
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro.
Décision No 1099 du Conseil permanent
Publishing date: 14 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie.
Décision No 1098 du Conseil permanent
Publishing date: 14 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine.
Décision No 1097 du Conseil permanent
Publishing date: 14 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje.
Décision No 1095 du Conseil permanent
Publishing date: 14 novembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie.
Journal de la 981ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés des Présidents du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Situation en Ukraine. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver, devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie), du 7 au 23 février 2014. Droits fondamentaux des enfants dans l’espace de l’OSCE. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Azerbaïdjan. Création d’une zone de sécurité à l’intérieur du territoire de la Géorgie durant la période précédant les Jeux olympiques d’hiver de Sotchi. Informations relatives à l’affaire de l’assassinat du journaliste H. Dink. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Hongrie prévues le 6 avril 2014.
Journal de la 729ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur la gestion des stocks de munitions conventionnelles: – « Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles en Serbie », par le général de brigade B. Zrnic, Chef du Département des technologies de défense, Service des ressources matérielles, Ministère de la défense de la République de Serbie; – « Rôle du PNUD dans le cadre du Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles en Serbie », présenté par M. I. Zveržhanovski, Coordonnateur du Centre de documentation d’Europe du Sud-Est et de l’Est sur la lutte contre la prolifération des armes légères (SEESAC) et Vice-Président du conseil d’administration du Programme de gestion des stocks de munitions conventionnelles (Monténégro, annexe 1). Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles en Serbie et en Bosnie-Herzégovine (Danemark, annexe 2; Turquie, annexe 3). Résolution 2117 du Conseil de sécurité de l’ONU sur les armes légères et de petit calibre, adoptée le 26 septembre 2013 (Japon, partenaire pour la coopération, annexe 4).