Bibliothèque de documents
Journal de la 1423ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 mai 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Cheffe de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale contre l’homophobie, la biphobie, l’intersexophobie et la transphobie, observée le 17 mai 2023. Violations flagrantes des droits des militaires à la retraite par la Lettonie. Quatrième Sommet des chefs d’État ou de gouvernement des États membres du Conseil de l’Europe qui était consacré au thème « Unis autour de nos valeurs » et qui s’est tenu à Reykjavik les 16 et 17 mai 2023.
Journal de la 1045ème séance plénière du Forum
Publishing date: 17 mai 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité concernant le renforcement des capacités dans le déminage humanitaire: – Exposé de M. G. Guilbert, Département d’État des États-Unis; – Exposé de Mme M. Hajjaj, Centre international de déminage humanitaire de Genève; – Exposé de M. V. Nikitchyn, Ministère ukrainien de la defense; – Exposé de M. G. Rhodes, bureau de pays du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) en Ukraine. Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1032ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 janvier 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance d’ouverture: Déclaration liminaire prononcée par S. E. M. Josip Brkić, Vice-Ministre des affaires étrangères de Bosnie-Herzégovine.
Journal de la 1386ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 24 août 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine: six mois de souffrances humaines et attaque sans scrupules contre les fondements de l’OSCE. Huit ans et six mois de souffrances et de dévastations dans le Donbass et en Ukraine imputables aux politiques néocoloniales agressives de l’alliance occidentale dans l’espace de l’OSCE.
Décision No 1426 du Conseil permanent
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1426 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Royaume-Uni, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 6; Canada, déclaration interprétative 7).
Journal de la 1420ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 avril 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Installation d’un point de contrôle illégal par l’Azerbaïdjan dans le couloir de Latchine, en violation de ses obligations internationales. Point de contrôle dans le couloir de Latchine.
Journal de la 1385ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 9 août 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine: attaques menées contre des civils et des infrastructures civiles et violations du droit humanitaire. Violation récente du cessez-le-feu par l’Azerbaïdjan dans le Haut-Karabakh et son voisinage. Attaques menées par l’Ukraine contre la population civile et des infrastructures essentielles avec le soutien direct des États-Unis d’Amérique et d’une alliance d’États participants de l’OSCE. Rapports faisant état de combats intensifs dans le voisinage du Haut-Karabakh. Récentes provocations militaires des forces armées arméniennes et non-respect par l’Arménie de ses obligations au titre des déclarations trilatérales. Nécessité urgente de mettre pleinement en oeuvre la déclaration trilatérale du 9 novembre 2020 par les dirigeants de la Russie, de l’Arménie et de l’Azerbaïdjan.
Journal de la 1419ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 avril 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Human dimension
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Secrétaire Générale du Conseil de l’Europe, Marija Pejčinović Burić. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport thématique de la Secrétaire générale intitulé « Lutte contre le trafic de biens culturels: protéger notre héritage tout en luttant contre la criminalité organisée. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Répression politique en Russie. Cinquante-septième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 4 et 5 avril 2023. Consultations de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud. Détérioration de la situation dans la dimension humaine de l’OSCE.
Journal de la 1436ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2022 ainsi que rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains, devant être observée le 30 juillet 2023. Réunion ministérielle trilatérale entre la Russie, l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Absence de consensus sur le Budget unifié de 2023. Feux incontrôlés en Grèce. Assassinat violent du défenseur des droits civils Oleg Horjan, acteur politique de la région transnistrienne de la République de Moldavie.
Journal de la 1074ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 17 avril 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe