Bibliothèque de documents

Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Cheffe de la mission de l’OSCE en Moldavie. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Lutter contre la menace posée par la drogue dans le monde. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, devant être observée le 25 novembre 2023. 90e anniversaire du génocide de l’Holodomor commis en Ukraine en 1932–1933 par le régime totalitaire de Staline.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1466 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de solidarité avec la Biélorussie, observée le12 novembre 2023. Violations persistantes, par certains États participants, des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’OSCE en matière de préservation et de protection des monuments historiques et des lieux de mémoire.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Point concernant les activités du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré de l’OSCE en 2022 et 2023. Suspension, par un certain nombre d’États Parties, de leurs obligations découlant du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et retrait de la Fédération de Russie du Traité. Observations relatives au mandat du Forum pour la coopération en matière de sécurité et aux Règles de procédure de l’OSCE (Présidente, annexe).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1464 sur le calendrier de la trentième réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Violations, par la Moldavie, des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de la dimension humaine de l’OSCE.

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1463 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2023 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale (Canada, également au nom de l’Albanie, de l’Andorre, de la Bosnie-Herzégovine, des États-Unis d’Amérique, de la Géorgie, de l’Islande, du Liechtenstein, de la Macédoine du Nord, de la Moldavie, de Monaco, de la Mongolie, du Monténégro, de la Norvège, du Royaume-Uni, de la Serbie, de la Suisse, de la Türkiye et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Espagne-Union européenne, déclaration interprétative 2). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2023. Violations flagrantes des droits religieux des croyants par le régime de Kiev. À l’occasion de la Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2023. Programme d’acquisition de talents de l’OSCE, « Renforcer la préparation des candidats à fort potentiel », organisé à Pise (Italie), du 23 au 27 octobre 2023.

Séance d’ouverture – déclaration liminaire prononcée par S. E. M. Lars Løkke Rasmussen, Ministre danois des affaires étrangères (déclaration vidéo préenregistrée).

Séance de clôture.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.