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Fédération de Russie (annexe 1). Agression en cours de l’Ukraine par la Fédération de Russie (Canada, annexe 2; France-Union européenne, annexe 3; Turquie, annexe 4; Royaume-Uni, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Islande, annexe 7; Saint-Marin, annexe 8; Monténégro, annexe 9; Moldavie, annexe 10). Violations flagrantes et continues du droit humanitaire par l’Ukraine et son soutien par la communauté occidentale (Fédération de Russie, annexe 11; Lettonie, annexe 12; Canada, annexe 13).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport thématique de la Secrétaire Générale sur les mesures prises face aux répercussions de la situation en Afghanistan pour la région de l’OSCE au 17 juillet 2023. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Violations flagrantes par le régime de Kiev du droit à la liberté de religion, de croyance et de conscience, y compris la persécution pour des raisons politiques des adeptes de l’Église orthodoxe ukrainienne canonique. Cinquante-huitième cycle des Discussions internationales de Genève tenu les 11 et 12 juillet 2023. Neuvième anniversaire de la destruction du vol MH17 de Malaysia Airlines le 17 juillet 2014.

Dialogue de sécurité: « Les femmes et la paix et la sécurité: la contribution des femmes à la paix et la sécurité – enseignements tirés et défis à venir ».

Le Président a présenté ses condoléances à Israël et invité le Conseil à observer une minute de silence en l’honneur de toutes les victimes des attentats terroristes perpétrés en Israël depuis le 7 octobre 2023. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Manifestations persistantes de russophobie en Pologne. Journée mondiale contre la peine de mort et Journée européenne contre la peine de mort, observées le 10 octobre 2023. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2023.

Fédération de Russie (annexe 1). La situation en Ukraine et dans son voisinage, y compris la dégradation de la situation dans l’est du pays (Ukraine, annexe 2; Autriche, annexe 3; Canada, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Royaume-Uni, annexe 7; Turquie, annexe 8; Islande, annexe 9; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 10; Lettonie, annexe 11; Lituanie, annexe 12).

Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral; Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 1). Rapport thématique de la Secrétaire générale sur l’intensification des efforts de l’OSCE pour relever les défis posés par le changement climatique (Allemagne, Annexe 2). Violations persistantes des droits humains en Lettonie (Lettonie, annexe 3). Lettre de la Secrétaire générale relative à l’alerte précoce lancée au sujet de la situation en Ukraine, dans son voisinage et dans l’ensemble de la région (SEC.GAL/25/22 Restr.) (France-Union européenne, annexe 4; Canada, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Fédération de Russie, annexe 7).

Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.

Fédération de Russie (annexe 1). Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral (annexe 2). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (France-Union européenne, annexe 3; Canada, annexe 4; États-Unis d’Amérique, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Turquie, annexe 7; Albanie, annexe 8; Monténégro, annexe 9; Islande, annexe 10; Géorgie, annexe 11; Saint-Marin, annexe 12; Andorre, annexe 13; Slovénie, annexe 14; Norvège, annexe 15; Bosnie-Herzégovine, annexe 16; Japon (Partenaire pour la Coopération), annexe 17; Lettonie, annexe 18). Crimes commis par l’Ukraine contre la population civile et réaction inacceptable des pays occidentaux à l’opération militaire spéciale (Fédération de Russie, annexe 19; Canada, annexe 20). Déclaration faite conjointement le 24 février 2022 par le Président en exercice et la Secrétaire générale de l’OSCE, Mme H. M. Schmid, condamnant l’action militaire menée par la Russie contre l’Ukraine (Lettonie, annexe 21). Invocation du Mécanisme de Moscou afin d’examiner les répercussions sur les droits humains et l’impact humanitaire de l’invasion de l’Ukraine par la Russie et des actes de guerre qu’elle y a commis (Canada, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, de Monaco, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, du Royaume-Uni, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de la Turquie, annexe 22; Royaume-Uni, annexe 23; États-Unis d’Amérique, annexe 24; Ukraine, annexe 25; Fédération de Russie, annexe 26; Canada, annexe 27).

Journal de la 1036ème séance plénière du Forum

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité n’a pas approuvé le projet d’ordre du jour.