Bibliothèque de documents

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Présentation des priorités de la Présidence entrante de la Macédoine du Nord en 2023. Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Incapacité de la Présidence polonaise en exercice à organiser les travaux dans la dimension humaine de l’OSCE. Violations flagrantes et persistantes des droits des populations russes et russophones commises par certains États participants occidentaux de l’OSCE. Deuxième anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2022. Violations par l’Azerbaïdjan des dispositions de la déclaration trilatérale du 9 novembre 2020. Faits nouveaux concernant la situation au Kosovo-Metohija. Quatorze ans se sont écoulés depuis l’agression militaire de grande envergure commise par la Fédération de Russie contre la Géorgie.

Journal de la 1174ème séance plénière du Conseil

Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Crimes commis par l’Ukraine contre la population civile avec l’appui d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes et persistantes des droits de la population russe et russophone dans certains États participants occidentaux de l’OSCE. Répression politique et peine de mort en Biélorussie. Clôture de la Mission spéciale d’observation en Ukraine. Incident impliquant l’Ambassadeur de la Fédération de Russie en Pologne, qui s’est produit à Varsovie le 9 mai 2022, et ses incidences sur la tenue des événements organisés par l’OSCE à Varsovie.

Journal de la 1156ème séance plénière du Conseil

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1368 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Canada, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations des droits en matière d’éducation et des droits linguistiques des minorités nationales en Lettonie pendant la pandémie de Covid-19. Antisémitisme dans la région de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives en Serbie, prévues le 21 juin 2020. Élections locales en Bosnie-Herzégovine, prévues le 4 octobre 2020.

Journal de la 1149ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1149ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1141ème séance plénière du Conseil

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security