Bibliothèque de documents
Journal de la 997ème séance plénière du Forum
Publishing date: 19 janvier 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance d’ouverture: Déclaration liminaire prononcée par S. E. M. Jeyhun Bayramov, Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan (Ministre azerbaïdjanais des affaires étrangères, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Arménie, annexe 4).
Décision No 1436 du Conseil permanent
Publishing date: 16 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1436 sur la révision du Budget unifié de 2021.
Décision No 7/21 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 15 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion, de sécurité et de destruction des systèmes portatifs de défense aérienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative).
Décision No 9/21 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 15 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 9/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion et de sécurité des stocks d’armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative).
Décision No 8/21 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 15 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures de gestion des stocks de munitions conventionnelles (Fédération de Russie, déclaration interprétative).
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 31 mai 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Déclaration de l’Union européenne en réponse au rapport du chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie, Dr. Claus Neukirch
Publishing date: 28 avril 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 83ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 3 novembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de S. E. C. Valdés y Valentín-Gamazo, Représentant permanent de l’Espagne auprès de l’OSCE et Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré consacré aux défis et aux risques actuels et futurs pour la sécurité dans l’espace de l’OSCE (Présidente (CP), annexe 1; Allemagne, annexe 2; Lituanie, annexe 3; Fédération de Russie, annexe 4; Lettonie, annexe 5).
Décision No 1430 du Conseil permanent
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1430 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek.
Journal de la 1354ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés des Présidents des trois comités: comité de sécurité, comité économique et environnemental et comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Détérioration de la situation des droits de l’homme en Fédération de Russie (Allemagne, annexe 2). Réunion de haut niveau tenue par visioconférence le 4 février et libération de huit prisonniers de guerre arméniens le 7 février 2022. Journée du peuple Sami, célébrée le 6 février 2022.