Bibliothèque de documents
Décision No 1429 du Conseil permanent
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1429 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan.
Décision No 1428 du Conseil permanent
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1428 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour‑Soultan.
Décision No 1424 du Conseil permanent
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1424 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje.
Decision No. 3/21- STRENGTHENING CO-OPERATION TO ADDRESS THE CHALLENGES CAUSED BY CLIMATE CHANGE
Publishing date: 6 décembre 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1000ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Armes légères et de petit calibre et stocks de munitions conventionnelles – engagements de l’OSCE et enseignements tirés »: – Exposé présenté par M. M. Bleinroth, Représentant permanent adjoint de l’Allemagne auprès de l’OSCE; – Exposé présenté par Mme A. Gruber, Conseillère ministérielle, Ministère autrichien de la defense; – Exposé présenté par M. M. Nikolić, Directeur de la Direction pour l’OSCE et le Conseil de l’Europe, Ministère monténégrin des affaires étrangères; – Exposé présenté par l’Ambassadeur J.-C. Brunet, Ambassadeur itinérant chargé des menaces criminelles transnationales et de la lutte contre le trafic d’armes légères et de petit calibre, Ministère français de l’Europe et des affaires étrangères (Allemagne, annexe 1; Bosnie-Herzégovine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Millième séance du Forum pour la coopération en matière de sécurité (Suisse, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6).
Déclaration de l’UE à l’occasion de la journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie
Publishing date: 19 mai 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 999ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « La lutte antimines et l’importance de la Résolution 2365 du Conseil de sécurité des Nations unies »: – Exposé de M. S. Poladov, Vice-Président du Conseil d’administration de l’Agence azerbaïdjanaise du déminage (ANAMA); – Exposé de M. S. Essén, Conseiller pour la lutte antimines et le développement au plan mondial, Équipe chargée de la mobilité humaine et des solutions de relèvement, Bureau de gestion des crises, PNUD; – Exposé de M. Ö. Buğra Gönen, spécialiste de la planification, Centre turc de déminage (TURMAC), Ministère turc de la défense nationale; – Exposé de Mme E. Becker, Directrice exécutive du Marshall Legacy Institute (Président du Groupe informel d'amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Arménie, annexe 3, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 6).
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 13 juin 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Journal de la 998ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 janvier 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Respect du droit international humanitaire et protection des civils »: – Exposé de Mme S. Aliyeva, Commissaire aux droits de la personne (Médiatrice) de la République d’Azerbaïdjan; – Exposé de Mme U. Hann, Cheffe de la Section « Nations Unies et coopération internationale »/Division de la politique militaire, Ministère fédéral autrichien de la défense; – Exposé de Mme C. Droege, Juriste en chef et Directrice de la Division juridique du Comité international de la Croix-Rouge; – Exposé du colonel E. Azimzada, Directeur du Département juridique, Ministère de la défense de la République d’Azerbaïdjan (Fédération de Russie, annexe 1; Arménie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé sur l’exercice interarmées « Union Resolve 2022 » devant se dérouler du 10 au 20 février 2022 (Fédération de Russie, annexe 3).
Journal de la 1002ème séance plénière du Forum
Publishing date: 23 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: lutte contre le terrorisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations: – Exposé de M. T. Musayev, Représentant permanent adjoint de la République d’Azerbaïdjan auprès de l’Organisation des Nations Unies; – Exposé de M. M. Koç, Directeur général adjoint de la sécurité et du renseignement, Ministère turc des affaires étrangères; – Exposé de M. Y. Rafiyev, Directeur du Département de la sécurité internationale, Ministère des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan (Fédération de Russie, annexe 1; Arménie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (États-Unis d’Amérique, annexe 3; Royaume-Uni, annexe 4; France-Union européenne, annexe 5; Canada, annexe 6; Lituanie, annexe 7; Fédération de Russie, annexe 8; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 9). Droit de réponse à la déclaration faite par la Fédération de Russie à la 1001e séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité au titre du point 1 de l’ordre du jour intitulé « Dialogue de sécurité: le rôle des pays non-alignés dans l’architecture européenne de sécurité » (Suède, annexe 10; Finlande, annexe 11). Demande d’assistance des autorités nationales azerbaïdjanaises pour renforcer leur capacité à réduire les risques explosifs et à réagir à ces risques (Arménie, annexe 12; Azerbaïdjan, annexe 13).