Bibliothèque de documents

Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. La montée du néonazisme dans l’espace de l’OSCE comme conséquence des accords de Munich de 1938.

Conventional Arms Transfer

Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Exposés des Présidents du Comité de sécurité et du Comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Peine de mort en Biélorussie et aux États-Unis d’Amérique. Provocation militaire ukrainienne en mer Noire. Adieux au Représentant permanent du Portugal auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur J. Pereira Gomes. Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre 2018. Décès de la militante russe L. Alexeyeva le 8 décembre 2018. Élections présidentielles tenues en Géorgie le 28 novembre 2018. Élections législatives anticipées tenues en Arménie le 9 décembre 2018. Troisième Forum mondial contre le crime de génocide, tenu à Erevan du 9 au 11 décembre 2018.

Dialogue de sécurité sur le code de conduite: Contrôle démocratique des forces armées: – Exposé de M. B. von Sydow, Président de la Commission de la défense suédoise et membre du Parlement suédois; – Exposé de M. S. K. Rakhmanov, Président de la Commission permanente des affaires étrangères et de la sécurité nationale du Conseil de la République, Assemblée nationale de la République de Biélorussie; – Exposé du colonel Y. Matlai, chef du Département juridique chargé de l’ouest du territoire, Direction juridique du Ministère ukrainien de la défense (Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 1). Exercice militaire d’envergure, qui a lieu en Azerbaïdjan du 17 au 22 septembre 2018 (Arménie, annexe 2).

Journal de la 1221ème séance plénière du Conseil

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur les dates de la Réunion de 2018 des chefs des centres de vérification.

Dialogue de sécurité: La coopération régionale pour accroître la transparence et la confiance: – Exposé du général de division T. R. Karlsen, Président du Comité de coordination militaire, Coopération nordique en matière de défense (NORDEFCO); – Exposé de la contre-amirale E. Skoog Haslum, vice-rectrice adjointe, Université suédoise de défense; – Exposé du capitaine de frégate K. Randrup, Président du Groupe de coordination, Coopération en matière de surveillance maritime en mer Baltique (SUCBAS). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Conférence internationale sur la gestion des crises et sur la sécurité « Athena 2018 », prévue à Athènes les 13 et 14 novembre 2018 (Grèce, annexe).

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2018.

Le Conseil permanent a adopté la Décision relative à l’ordre du jour et aux modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2018.

Le Conseil permanent a adopté la Décision relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2).