Bibliothèque de documents
Journal de la 1270ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 4 juin 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Violation des droits des minorités nationales en Ukraine. Engagement des États-Unis d’Amérique à défendre les droits civils sur la base de la primauté du droit. Violences de la police et ses incidences graves sur la situation des droits de l’homme aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives tenues au Tadjikistan le 1er mars 2020. Promotion de l’impunité pour les crimes de haine en Azerbaïdjan (Arménie, annexe). Élections municipales en Géorgie prévues en octobre 2020. Élection présidentielle en Pologne prévue le 28 juin 2020.
Journal de la 1262ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 mars 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rappport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Journée internationale de la femme. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations des droits de l’homme en Lituanie. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. La peine capitale en Biélorussie. Elections législatives prévues le 24 juin 2020 en Mongolie. Élection des membres de l’Assemblée des représentants (Majlisi Namoyandagon) de l’Assemblée suprême (Majlisi Oli) du Tadjikistan, tenues. Procès concernant l’affaire du Boeing 777-200 de la compagnie Malaysian Airlines (vol MH17) abattu le 17 juillet 2014.
Journal de la 1260ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 février 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Cyber/ICT Security, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Allocution du Président de la Cour de conciliation et d’arbitrage de l’OSCE, M. Emmanuel Decaux. Exposé du Président du Comité de sécurité. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les Accords de Minsk. Six années d’occupation illégale de la République autonome de Crimée et de la ville de Sébastopol par la Fédération de Russie. Cyberattaque de grande ampleur contre la Géorgie. Cinquième anniversaire de l’assassinat de M. B. Nemtsov et autres violations persistantes des droits de l’homme en Fédération de Russie. Réarrestation de M. O. Kavala en Turquie. Adieux au Représentant permanent de la Géorgie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur D. Dondua. Deux ans après le meurtre de J. Kuciak et de sa fiancée. Publication d’un rapport sur les droits de l’homme par le Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie. Élections législatives prévues en Macédoine du Nord le 12 avril 2020. Élection présidentielle prévue en Pologne le 10 mai 2020.
Journal de la 1261ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 mars 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Danemark, annexe 1; Chypre, annexe 2; Espagne, annexe 3). Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les Accords de Minsk. Affaire J. Assange. Élections générales aux États-Unis d’Amérique, prévues le 3 novembre 2020. Point sur l’enquête en cours concernant l’assassinat tragique de la journaliste et blogueuse D. Caruana Galizia, commis le 16 octobre 2017 (Malte, annexe 4). Journée internationale de la femme, célébrée le 8 mars 2020. Journée zéro discrimination, célébrée le 1er mars 2020. Vision stratégique de l’Ouzbékistan sur la façon d’assurer la sécurité régionale et de faire face aux problèmes liés à l’Afghanistan. Élections législatives en Serbie, prévues le 26 avril 2020. Décès de F. Duve, premier Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias, le 3 mars 2020 (Allemagne, annexe 5).
Journal de la 1259ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 février 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontiѐre russo-ukrainienne. Exposés des Présidents du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les Accords de Minsk. Agression d’E. Milashina et de M. Dubrovina en Tchétchénie (Fédération de Russie), le 6 février 2020. Adieux à la Représentante permanente de la Biélorussie auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice A. Kupchyna. Élections législatives anticipées tenues en Azerbaïdjan le 9 février 2020.
Journal de la 1258ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 février 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point de la situation fait par l’Ambassadrice Heidi Grau, Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Journée du peuple sâme célébrée le 6 février 2020. Élections législatives en Slovaquie, prévues le 29 février 2020.
Journal de la 1242ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 octobre 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Human rights, Education, Elections, Media freedom and development, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Présentation par le Secrétaire général de l’OSCE du projet de Budget unifié pour 2020. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk (Fédération de Russie, annexe 1). Violation des droits éducatifs des minorités nationales en Lettonie. Violation de la liberté de réunion pacifique aux États-Unis d’Amérique, au Canada et dans certains États Membres de l’Union européenne. Maintien des restrictions sur la liberté des médias dans la Fédération de Russie. Élections générales en Espagne, prévues le 10 novembre 2019 (Espagne, annexe 2). Cinquième Forum économique oriental, tenu du 4 au 6 septembre 2019 à Vladivostok (Fédération de Russie). Élections législatives anticipées devant se tenir à Saint-Marin, le 8 décembre 2019. Élections locales prévues en Bulgarie le 27 octobre 2019.
Journal de la 1240ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 10 septembre 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Human rights, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1346 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2019 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale.
Journal de la 1239ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 septembre 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Human rights, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Lettonie, annexe 1; Chypre, annexe 2; Espagne, annexe 3). Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1344 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1345 sur l’augmentation du Fonds de mise à niveau de l’infrastructure des technologies de l’information de l’OSCE (Arménie, déclaration interprétative). Violations par la Russie du droit de réunion pacifique et de ses engagements liés aux élections. Développements récents concernant les territoires occupés de la Géorgie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, célébrée le 30 août 2019. Peine de mort en Biélorussie et aux États-Unis d’Amérique. Violation des droits humains de la population autochtone au Canada. Élection législative prévue en Biélorussie le 17 novembre 2019. Premier Forum économique de la Caspienne, tenu à Avaza (Turkménistan), le 12 août 2019 (Azerbaïdjan, annexe 4). Élection législative prévue au Portugal le 6 octobre 2019. Élection législative prévue en Pologne le 13 octobre 2019.
Journal de la 1232ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 juin 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1331 sur l’utilisation de l’excédent de trésorerie pour renforcer l’infrastructure de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Détention of M. R. Udot en Fédération de Russie. Libération conditionnelle de M. O. Titiev en Fédération de Russie. Prétendues « élections législatives » dans la région occupée de Tskhinvali/Ossétie du Sud. Élection présidentielle anticipée tenue au Kazakhstan le 9 juin 2019. Appel de Paris pour la confiance et la sécurité dans le cyberspace. Élection législative anticipée prévue en Grèce le 7 juillet 2019.