Bibliothèque de documents
Journal de la 1511ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 6 mars 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe). Agression menée la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Journée internationale des femmes. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et à proximité. Situation de crise en Bosnie-Herzégovine. Développements récents en Bosnie-Herzégovine. Commémoration des 33 ans de l’agression militaire commise dans la région transnistrienne de la République de Moldova. Élection des membres de la Majlisi Namoyandagon (Chambre basse du Parlement tadjik).
Journal de la 1510ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 27 février 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Tenue illégale de prétendues élections présidentielles dans la région géorgienne occupée d’Abkhazie. Violations de la liberté religieuse en Estonie.
Journal de la 1507ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 6 février 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président du Comité des ministres du Conseil de l’Europe, Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères et du commerce extérieur du Luxembourg, Xavier Bettel. Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE face à l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Retrait de la mission d’observation électorale du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme du Tadjikistan. Journée du peuple Sami, commémorée le 6 février 2025.
Journal de la 1506ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 30 janvier 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe 1). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution liminaire du Secrétaire général de l’OSCE, S. E. Feri̇dun H. Si̇ni̇rli̇oğlu. Allocution de la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Pia Kauma. Allocution du Président de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste (Allemagne, annexe 2). Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Préoccupations liées aux engagements souscrits au titre de la dimension humaine au Bélarus. Élection présidentielle au Bélarus tenue le 26 janvier 2025.
Journal de la 1496ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 14 novembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Soixante-deuxième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 5 et 6 novembre 2024. Élections générales en Irlande prévues le 29 novembre 2024. Résultats de la Conférence ministérielle sur la dimension humaine de la Formule de paix en dix points de l’Ukraine, tenue à Montréal (Canada), les 30 et 31 octobre 2024.
Journal de la 1495ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 7 novembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution prononcée par la Représentante spéciale du Secrétaire général de l’ONU pour la question des enfants et des conflits armés, Mme V. Gambia. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2024. Résultats définitifs de l’élection présidentielle tenue en Moldavie le 20 octobre et le 3 novembre 2024. Résultats des élections générales tenues aux États-Unis d’Amérique le 5 novembre 2024.
Journal de la 1494ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 31 octobre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Élections législatives en Géorgie tenues le 26 octobre 2024. Résultats des élections législatives tenues en Ouzbékistan le 27 octobre 2024. Résultats du 16e Sommet des pays du groupe BRICS, tenu à Kazan (Fédération de Russie), du 22 au 24 octobre 2024.
Journal de la 1493ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 24 octobre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Résultats du premier tour de l’élection présidentielle et du référendum constitutionnel sur l’adhésion à l’Union européenne, tenus en Moldavie le 20 octobre 2024.
Journal de la 1489ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 26 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Accroissement de la participation militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’intensification des affrontements en Ukraine et dans son voisinage. La « méthodologie » électorale du BIDDH comme moyen d’ingérence dans les affaires intérieures des États participants de l’OSCE. Le tragique anniversaire de l’accord de Munich de 1938. Les actions provocatrices de la mission d’observation de l’UE en Géorgie. Répondre aux activités secrètes des organisations médiatiques soutenues par le Kremlin. Point sur les travaux du Groupe des partenaires asiatiques de l’OSCE pour la cooperation. Journée internationale de la traduction, observée le 30 septembre.
Journal de la 1487ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 5 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Human dimension
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. « Guerre » religieuse déclenchée par Kiev contre l’Église orthodoxe canonique ukrainienne. Violations persistantes, par l’Allemagne, des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de la dimension humaine de l’OSCE. Quatrième anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2024. Développements récents dans le nord du Kosovo. Élections législatives anticipées en Azerbaïdjan, tenues le 1er septembre 2024.