Bibliothèque de documents
Journal de la 930ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport des Représentants personnels du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; pour la lutte contre l’antisémitisme; et pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans. Rapportu du Directeur du Centre de prévention des conflits. Exposé du Chef de la Mission d’assistance aux frontières de l’Union européenne en Moldavie et en Ukraine, M. Udo Burkholder. Décision n 1052 sur la modification du Statut du personnel de l’OSCE. Dépénalisation de la diffamation dans l'ex-République yougoslave de Macédoine. Élections législatives en Ukraine, tenues le 28 octobre 2012. Élections générales aux États-Unis d’Amérique, tenues le 6 novembre 2012. Adoption par le gouvernement français d’un programme d’actions contre les violences et les discriminations commises à raison de l’orientation sexuelle ou de l’identité de genre, le 31 octobre 2012.
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 29 juin 2012
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 929ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) consacré à la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour le conflit dont la Conférence de Minsk est saisie. Décision n 1050 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministerial. Décision n 1051 sur la recommandation relative à l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE (Espagne, déclaration interprétative). Élections tenues aux États-Unis d’Amérique le 6 novembre 2012. Manifestation d’extrémistes ayant eu lieu à Moscou le 4 novembre 2012. Nécessité d’inscrire au Budget unifié des ressources supplémentaires pour le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 928ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de S. E. M. A. Hovakimian, Vice-Ministre arménien des affaires étrangères. Allocution des Coprésidents des discussions de Genève. Mission de l’OSCE à Skopje. Élections législatives tenues en Ukraine le 28 octobre 2012. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Développements récents en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Proposition visant à modifier les procédures en vigueur relatives à l’établissement de l’ordre des déclarations pour les réunions du Conseil ministerial.
Journal de la 925ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 octobre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue à la Représentante permanente de la Slovaquie auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Olga Algayerová, et au Représentant permanent de la Bulgarie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Svetoslav Spassov.. Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S.E. M. Riccardo Migliori. Présentation du projet de Budget unifié pour 2013 par le Secrétaire général de l’OSCE. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Affaires V. Kozlov, S. Sapargali et A. Aminov au Kazakhstan. Journée européenne et Journée mondiale contre la peine de mort célébrées le 10 octobre 2012. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives tenues en Géorgie le 1er octobre 2012. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Serbie et en Ukraine. Élections législatives tenues en Biélorussie le 23 septembre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Décision No 1048 du Conseil permanent
Publishing date: 26 juillet 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le Concept de l’OSCE pour lutter contre la menace posée par les drogues illicites et le détournement des précurseurs chimiques
Journal de la 924ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 septembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux États-Unis d’Amérique à la suite de l’attaque perpétrée contre leur poste diplomatique à Benghazi (Libye) le 11 septembre 2012 dans laquelle l’Ambassadeur des États-Unis d’Amérique en Libye et trois membres de son personnel ont perdu la vie. Allocution du Vice-Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Sergi Kapanadze. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des pays turcophones, M. Ramil Hasanov. Présence de l’OSCE en Albanie. Réponse à une déclaration relative à la situation des membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE faite par les États-Unis d’Amérique à la 923ème séance du Conseil permanent. Manifestions de nationalisme agressif et de néonazisme dans des États participants de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur la visite au niveau des ambassadeurs auprès de l’OSCE effectuée à Erevan et Bakou du 6 au 11 septembre 2012. Commémoration du 150ème anniversaire de la Proclamation d’émancipation aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives devant se tenir en Roumanie le 9 décembre 2012.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 23 avril 2012
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 923ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 septembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au Représentant permanent de la Belgique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Bruno Georges, au Représentant permanent de la Suède auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Fredrik Löjdquist, et au Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’OSCE, M. Ismatullo Nasredinov. Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton, le Général de Division M. Torres. Situation de membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE. Extradition de Hongrie et grâce ultérieure de M. R. Safarov en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Développements récents au Tadjikistan. Situation en Biélorussie. Élections présidentielles prévues aux États-Unis d’Amérique le 6 novembre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Slovénie le 11 novembre 2012 (Slovénie, annexe 3).
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 18 avril 2012
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe