Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE concernant l’attentat terroriste perpétré en Turquie
Publishing date: 22 juillet 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 866ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères et du commerce de Mongolie, S. E. M. Gombojav Zandanshatar. Procédure de sélection du Secrétaire général de l’OSCE.
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (865ème.séance plénière)
Publishing date: 9 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente du Kirghizistan, S. E. Mme Roza Otunbayeva.
Décision No. 985 du Conseil permanent
Publishing date: 17 février 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2010
Journal de la 864ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Democratization, Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1/11 du Conseil ministériel sur la reconduction dans ses fonctions de l’Ambassadeur Janez Lenarčič en tant que Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Canada, également au nom de l’Islande, du Liechtenstein, de la Norvège et de la Suisse, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision). Centre de l’OSCE à Astana. Bureau de l’OSCE à Bakou. Arrestation de Ratko Mladić. Manifestations en Géorgie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Liberté de réunion en Fédération de Russie et aux États-Unis d’Amérique. Armes légères et de petit calibre et sécurité humaine. Primauté du droit en Suède. Déclaration commune des Présidents des pays coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE au Sommet du G-8.
26 juin 2011: journée internationale pour le soutien des victimes de la torture
Publishing date: 7 juillet 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 17 novembre 2010
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 863ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 mai 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Elections, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation de l’Aperçu du Programme pour 2012 par le Secrétaire général. Centre de l’OSCE à Bichkek. Liberté d’expression sur l’Internet dans l’espace de l’OSCE. Procès de M. M. Khodorkovski et de M. P. Lebedev en Fédération de Russie. Primauté du droit en Suède et aux États-Unis d’Amérique. Déclaration commune sur l’Albanie prononcée par la Haute Représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Catherine Ashton, et le Commissaire européen à l’élargissement et à la politique européenne de voisinage, Štefan Füle, le 25 mai 2011. Discours public sur les communautés musulmane et rom d’Europe. Incident impliquant des tirs à proximité de la frontière administrative avec l’Ossétie du Sud.
Forum for Security Co-operation Decision No. 1/08 (fr)
Publishing date: 27 février 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on the Awareness Raising and Outreach of the Code of Conduct
Journal de la 631ère séance plénière du Forum
Publishing date: 15 décembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Huitièmes consultations annuelles sur la mise en oeuvre du Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, tenues le 9 décembre 2010 (Roumanie, Annexe 1). Déclaration de clôture prononcée par le Président du FCS, S.E. l’Ambassadeur Eoin O’Leary (Président, Annexe 2).