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Intervention en réponse à l’intervention de la Russie prononcée lors du Conseil permanent du 4 juillet portant sur la montée du néonazisme et de l’antisémitisme en France
Publishing date: 11 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Intervention en réponse à l’intervention de la Russie prononcée lors du Conseil permanent du 4 juillet portant sur l’adoption de la loi ouvrant le mariage pour les couples du même sexe
Publishing date: 11 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 956ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Géorgie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur K. Zaldastanichvili, qui a prononcé un bref discours pour marquer sa prise de fonctions. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Décision no 1084 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2). Chef du Centre de l’OSCE à Astana. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Récentes manifestations en Turquie. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Poursuites en diffamation intentées contre les médias et intégrité de la justice en Slovaquie. Violation du droit à la vie privée par les États-Unis d’Amérique. Liberté d’expression en Azerbaïdjan.
Journal de la 955ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development, National minority issues, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre arménien des affaires étrangères, S. E. M. Édouard Nalbandian. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision no 1083 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Trente-quatrième réunion du Mécanisme de prévention et de règlement des incidents d’Ergneti, tenue le 31 mai 2013. Sanctions administratives imposées en Fédération de Russie à l’organisation non gouvernementale Centre de Kostroma pour le soutien aux initiatives civiques. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la situation dans le camp de détention de Guantanamo lors de la 947e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Biélorussie au sujet de la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique lors de la 951e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la liberté des médias aux États-Unis d’Amérique lors de la 953e séance du Conseil permanent. Amendements à la Loi sur la citoyenneté en Lettonie. Droits à l’éducation des minorités nationales en Estonie. Rapport sur les activités du Président en exercice (Fédération de Russie, annexe 1). Stratégie de sécurité nationale 2013 approuvée par le Gouvernement espagnol le 31 mai 2013 (Espagne, annexe 2).
Intervention de la Suisse au sujet de la peine de mort au Bélarus
Publishing date: 27 juin 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 954ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Economic activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Education, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique (GUAM), S. E. M. Valeri Chechelashvili. Centre de l’OSCE à Achgabat. Centre de l’OSCE à Bichkek et Académie de l’OSCE à Bichkek. Réunion dans le cadre du format de négociation à « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien, tenue à Odessa (Ukraine), les 23 et 24 mai 2013. Violences contre des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Géorgie et aux États-Unis d’Amérique. Installation de barrières dans la région de Tskhinvali. Détention de M. G. Nurmuhammedov, ancien Ministre de la culture, au Turkménistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Conférence de haut niveau de l’OSCE sur la tolérance et la non-discrimination (y compris l’éducation des jeunes aux droits de l’homme axée sur la tolérance et la non-discrimination), tenue à Tirana les 21 et 22 mai 2013 (Turquie, également au nom de la Norvège et de la Suisse, annexe 1; Albanie, annexe 2).
Journal de la 951ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision no 1082 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2013 sur la dimension humaine (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2). Célébration du Jour de la Victoire, le 9 mai 2013. Célébration de la Journée de l’Europe, le 9 mai 2013. Abolition de la peine de mort dans le Maryland (États-Unis d’Amérique). Situation des droits de l’homme en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 950ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération régionale, M. Goran Svilonović (ex-République yougoslave de Macédoine, également au nom de l’Albanie, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de la Croatie, de la Grèce, de la Moldavie, du Monténégro, de la Roumanie, de la Serbie, de la Slovénie et de la Turquie, annexe). Liberté de religion ou de croyance au Kazakhstan. Troisième Conférence ministérielle « Au coeur de l’Asie » dans le cadre du Processus d’Istanbul, tenue à Almaty le 26 avril 2013. Incident récent dans la zone de sécurité du conflit transnistrien les 26 et 27 avril 2013. Sanctions administratives infligées à l’organisation non gouvernementale Golos dans la Fédération de Russie. Exclusion de l’organisation non gouvernementale Centre pour les initiatives civiques de la Chambre des Représentants en Bosnie-Herzégovine. Lutte contre les manifestations de nationalisme agressif et de néonazisme. Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire Timochenko c. Ukraine. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2013.
Journal de la 949ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 25 avril 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Education, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision no 1080 sur la nomination du vérificateur extérieur. Décision no 1081 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation de la Conférence de haut niveau de l’OSCE sur la tolérance et la non-discrimination (y compris l’éducation des jeunes aux droits de l’homme axée sur la tolérance et la non-discrimination) (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Saint-Siège, annexe). Accord entre Belgrade et Pristina sur les principes pour la normalisation des relations. Agression dont a été victime M. Makhmadali Khait au Tadjikistan. Commémoration du vingt-septième anniversaire de la catastrophe de la centrale nucléaire de Tchernobyl. Rapport sur les activités du Président en exercice. Publication, par le Département d’État des États-Unis, des rapports par pays sur les pratiques en matière de droits de l’homme pour 2012. Activités extrabudgétaires menées à l’OSCE. Réunion du Groupe de contact avec les partenaires méditerranéens pour la coopération, tenue à Vienne le 19 avril 2013.
Journal de la 948ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 avril 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
La Présidente, la Fédération de Russie, l’Irlande-Union européenne, la Biélorussie, l’Azerbaïdjan, la Turquie, le Turkménistan, le Saint-Siège, le Kazakhstan, le Canada, Israël (partenaire pour la coopération), l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, l’Algérie (partenaire pour la coopération), la Jordanie (partenaire pour la coopération), l’Afghanistan (partenaire pour la coopération) et l’Ouzbékistan ont fait part de leurs condoléances aux États-Unis d’Amérique à la suite de l’attentat à la bombe perpétré lors du marathon de Boston. Les États-Unis d’Amérique ont remercié le Conseil permanent pour l’expression de ses condoléances. Allocution de S. E. M. Yury Fedotov, Directeur exécutif de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime et Directeur général de l’Office des Nations Unies à Vienne. Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision no 1079 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2013. Fermeture de l’Université de la pensée libre en Azerbaïdjan. Suspension, par le Comité international de la Croix-Rouge, de ses visites de lieux de détention en Ouzbékistan. Droits des enfants dans l’espace de l’OSCE. Situation dans le camp de détention de Guantanamo. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Mongolie le 26 juin 2013 (Mongolie, annexe). Décision du Bureau de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE de réactiver l’accord de coopération conclu en 1997 entre l’Assemblée parlementaire de l’OSCE et le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE.