Bibliothèque de documents
Journal de la 966e séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Ministre Géorgienne des affaires étrangères, s. e. Mme Maia Panjikidze. PPrésentation, par le Secrétaire général de l’OSCE, du projet de Budget unifié pour 2014. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Décision no 1093 sur la modification du Statut du personnel de l’OSCE. Rapport final du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) sur sa mission d’observation des élections présidentielles tenues en Mongolie le 26 juin 2013 (ODIHR.GAL/60/13). Annulation de la Marche des fiertés à Belgrade. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort observée le 10 octobre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice. Réunion des ministres de la défense de l’Europe du Sud-Est organisée dans le cadre de la Conférence ministérielle régionale d’ensemble tenue en Slovénie du 1er au 3 octobre 2013: Slovénie (annexe).
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 11 juin 2013
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 18 avril 2013
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 12 avril 2013
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 962ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 25 juillet 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, présenté ses condoléances à l’Espagne à la suite de l’accident de chemin de fer qui s’est produit à proximité de Saint-Jacques-de-Compostelle le 24 juillet 2013. Rapport sur les progrès réalisés dans le cadre du Processus Helsinki+40. Décision n 1088 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingt-deuxième Forum économique et environnemental. Décision n 1089 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2012 et sur le rapport du Vérificateur extérieur. Affaires S. Magnitsky, A. Navalny et P. Ofitserov en Fédération de Russie. Développements récents en Biélorussie. Situation des Roms dans l’espace de l’OSCE. Réponse à une déclaration sur la xénophobie, l’antisémitisme et le néonazisme dans l’espace de l’OSCE faite par la Fédération de Russie à la 959e séance du Conseil permanent. Extradition de M. D. Ustinov de la Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Visite du centre de détention de la baie de Guantánamo que prévoit d’effectuer le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Conférence sur la médiation dans l’espace de l’OSCE, tenue à Bucarest les 15 et 16 juillet 2013.
Journal de la 961ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 juillet 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice, dans une lettre (annexe 1) en date du 17 juillet 2013, avait annoncé l’adoption, par une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 2/13 du Conseil ministériel (MC.DEC/2/13) sur la nomination du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales; le texte de cette décision est joint au présent journal. Allocution du Secrétaire général de l’Organisation de coopération de Shanghai (OCS), M. Dimitri Mezentsev. Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision no 1087 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2013 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Rapport de la mission d’évaluation des besoins du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) de l’OSCE sur l’élection présidentielle prévue en Azerbaïdjan en octobre 2013 (ODIHR.GAL/51/13). Libération de l’ancien ministre de la culture, M. G. Nurmuhammedov, au Turkménistan. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Activités visant à promouvoir la tolérance et la non-discrimination à Andorre. Érection à Berlin d’un monument aux victimes des programmes nazis d’euthanasie (Allemagne, annexe 2).
Journal de la 960ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 juillet 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président, au nom du Conseil permanent, a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de l’Italie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Vittorio Rocco di Torrepadula. Rapport du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Décision no 1086 sur la recommandation relative à la nomination du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Réponse à une déclaration sur la xénophobie, l’antisémitisme et le néonazisme dans l’espace de l’OSCE faite par la Fédération de Russie à la 959e séance du Conseil permanent. Réponses à une déclaration sur les manifestations contre le mariage entre personnes du même sexe dans l’espace de l’OSCE faite par la Fédération de Russie à la 959e séance du Conseil permanent. Dix-huitième anniversaire du massacre de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Quarantième anniversaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, célébré le 7 juillet 2013. Sécurité des journalistes dans l’espace de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 959ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 4 juillet 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Bureau de l’OSCE à Bakou. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2012 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Décision no 1085 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2013. Vingt-quatrième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu à Genève (Suisse), les 25 et 26 juin 2013. Élections présidentielles tenues en Mongolie le 26 juin 2013. Ordre donné en Fédération de Russie à l’organisation non gouvernementale Golos de suspendre ses activités. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Xénophobie, antisémitisme et néonazisme dans l’espace de l’OSCE. Loi sur les droits électoraux aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Intervention de la Belgique- En réponse à l’intervention de la Russie prononcée lors du Conseil permanent du 4 juillet portant sur des incidents jugés ‘antisémites’ en Belgique
Publishing date: 25 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 957ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, au nom du Conseil permanent, a exprimé ses condoléances à la Roumanie à la suite d’un accident d’autocar qui s’est produit au Monténégro le 23 juin 2013. Allocution du Secrétaire exécutif de la Communauté d’États indépendants, S. E. M. Sergei Lebedev. Mission de l’OSCE à Skopje (Grèce, annexe 1; ex-République yougoslave de Macédoine, annexe 2). Rapport annuel 2012 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Élections législatives tenues en Albanie le 23 juin 2013. Expulsion de force de l’organisation non gouvernementale « Pour les droits de l’homme » à Moscou. Peine de mort en Biélorussie. Récente adoption, par la partie transinistrienne, du soi-disant « acte juridique relatif à la frontière ». Rapport sur les activités du Président en exercice. Cinquième Congrès mondial contre la peine de mort, tenu à Madrid du 12 au 15 juin 2013 (Espagne, également au nom de la France, de la Norvège et de la Suisse, annexe 3).