Bibliothèque de documents
Journal de la 985ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 février 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Président du Cabinet des ministres et Ministre des affaires étrangères du Turkménistan, S. E. M. Rashid Meredov. Allocution prononcée par le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, Grèce-Union européenne S. E. M. Nils Muižnieks. Décision n 1113 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2013. Situation en Ukraine. Condamnation de manifestants impliqués dans les événements de la place Bolotnaya à Moscou. Rapport sur les activités du Président en exercice. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2013 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Exercice militaire de la Fédération de Russie dans le district militaire occidental.
Journal de la 984ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 février 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent du Kazakhstan auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Kairat Sarybay, qui a prononcé un bref discours pour marquer sa prise de fonctions. Allocution prononcée par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés. Mission de l’OSCE au Monténégro. Situation en Ukraine. Situation en Bosnie-Herzégovine. Amendements à la Loi sur l’internet en Turquie. Liberté des médias en Fédération de Russie. Droits de l’homme dans les lieux de détention aux États-Unis. Législation sur les ONG en Azerbaïdjan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Signature du Traité sur la frontière d’État et du Traité sur la frontière maritime entre l’Estonie et la Fédération de Russie. Rapport du Ministère biélorusse des affaires étrangères sur les violations les plus criantes des droits de l’homme dans certains pays en 2013.
Déclaration de M. Pierre Cochard, Directeur général adjoint des affaires politiques et de sécurité, au Conseil Permanent spécial sur la situation en Ukraine
Publishing date: 3 mars 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 983ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 février 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé fait par le Président du Comité de sécurité. Mission de l’OSCE au Kosovo. Situation en Ukraine. Liberté des médias. Incidents violents qui se sont produits récemment à proximité de la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan et le long de la ligne de contact. Détention du directeur d’une école dispensant un enseignement en alphabet latin dans la région transnistrienne de Moldavie. Journée du peuple Sami, observée le 6 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles dans l’ex-République yougoslave de Macédoine prévues le 13 avril 2014 (ex-République yougoslave de Macédoine, annexe).
Journal de la 733ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité et les droits de l’homme du personnel des forces armées: le rôle des médiateurs, par M. J. Lenarčič, Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) (Suisse, annexe 1). Exposé consacré au Document de Montreux sur les entreprises militaires et de sécurité privées, par M. J. Lindenmann, Directeur adjoint de la Direction du droit international public, Département fédéral suisse des affaires étrangères (Royaume-Uni, annexe 2). Séminaire sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, qui s’est déroulé à Konjic (Bosnie-Herzégovine) du 23 au 25 octobre 2013 (Bosnie-Herzégovine, annexe 3; Suisse, également au nom de l’Allemagne, annexe 4). Conférence des donateurs au programme MONDEM tenue à Podgorica le 1ernovembre 2013.
Journal de la 982ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre fédéral autrichien des affaires européennes et internationales, S. E. Sebastian Kurz. Allocution du Président du Comité international de la Croix-Rouge, S. E. Peter Maurer. Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste, le 27 janvier 2014. Peine de mort en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Évaluation des programmes de renseignement sur les transmissions aux États-Unis d’Amérique. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie) du 7 au 23 février 2014. Réponse à une déclaration sur les droits de l’homme et les libertés fondamentales en Azerbaïdjan faite par les États-Unis d’Amérique à la 981e séance plénière du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections au Parlement européen prévues entre le 22 et le 25 mai 2014. Élections fédérales et régionales en Belgique prévues le 25 mai 2014. Élections législatives en Serbie prévues le 16 mars 2014 (Serbie, annexe).
Journal de la 981ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 janvier 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés des Présidents du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Situation en Ukraine. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver, devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie), du 7 au 23 février 2014. Droits fondamentaux des enfants dans l’espace de l’OSCE. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Azerbaïdjan. Création d’une zone de sécurité à l’intérieur du territoire de la Géorgie durant la période précédant les Jeux olympiques d’hiver de Sotchi. Informations relatives à l’affaire de l’assassinat du journaliste H. Dink. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Hongrie prévues le 6 avril 2014.
Journal de la 979ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 30 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite des attentats terroristes commis récemment à Volgograd. La Biélorussie, la Lituanie-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Canada, la Serbie, la Turquie, l’Albanie, l’Arménie et la Géorgie ont également exprimé leurs condoléances. La Fédération de Russie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Décision n 1112 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Événements récents en Ukraine.
Journal de la 978ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des États turcophones, M. Jandos Asanov. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Décision no 1109 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision no 1110 sur la révision du Budget unifié de 2013. Décision no 1111 sur les dates et le lieu de la Conférence OSCE-Japon 2014. Développements législatifs au Kirghizistan. Développements récents en Hongrie. Développements récents en Roumanie. Élections législatives tenues au Turkménistan le15 décembre 2013. Événements récents en Ukraine. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Affaire A. Mammadli en Azerbaïdjan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Rapport et recommandations du Groupe d’étude constitué par le Président sur le renseignement et les technologies de l’information.
Journal de la 967ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Élection présidentielle tenue en Azerbaïdjan le 9 octobre 2013 (Azerbaïdjan, annexe). Rapport final du BIDDH de l’OSCE sur la mission d’observation de l’élection présidentielle du 26 juin 2013 en Mongolie. Liberté des médias en Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice.