Bibliothèque de documents
Journal de la 1337ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 septembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre Kirghize des Affaires Étrangères, S. E. M. Ruslan Kazakbaev. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Montée du néonazisme dans l’espace de l’OSCE comme conséquence de l’Accord de Munich de 1938 (Lettonie, annexe 2). Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE publiée le 24 septembre 2021 (Arménie, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4; Turquie, annexe 5). Suppression définitive par YouTube des chaînes de Russia Today en langue allemande (Allemagne, annexe 6). Importance de la société civile dans la région de l’OSCE. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Babyn Yar. Situation dans le Nord du Kosovo et conclusions adoptées à Bruxelles le 30 septembre 2021.
Journal de la 1336ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 septembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Directrice du Centre de prévention des conflits. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2020 ainsi que rapport de la Vérificatrice extérieure. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1414 concernant le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2020 ainsi que le rapport de la Vérificatrice extérieure. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1415 concernant la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, également au nom du Canada, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Méthodologie électorale du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE (Royaume-Uni, annexe 1). Ingérence étrangère dans les élections à la Douma d’État tenues en Fédération de Russie du 17 au 19 septembre 2021 (Allemagne, annexe 2; Pays-Bas, annexe 3). Élections à la Douma d’État et élections régionales et locales tenues en Fédération de Russie du 17 au 19 septembre 2021 (Moldavie, annexe 4). Élections législatives et présidentielles anticipées prévues en Bulgarie le 14 novembre 2021 (Bulgarie, annexe 5).
Journal de la 1334ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 septembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie (Italie, annexe 1). Rapport de l’ Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Fédération de Russie, annexe 2 ; Allemagne, également au nom de la France, annexe 3). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2021. Préoccupations concernant l’intensification de la répression en Fédération de Russie en préalable aux élections à la Douma d’État prévues le 19 septembre 2021. Réponse du Secrétariat de l’OSCE à la situation en Afghanistan.
Journal de la 1329ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 août 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Youth
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Treizième anniversaire de l’opération sauvage menée par les forces armées géorgiennes contre la population d’Ossétie du Sud. Treize années écoulées depuis le début de l’agression militaire de grande envergure menée par la Fédération de Russie contre la Géorgie. Premier anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie (Lituanie, annexe 1, annexe 2). Journée internationale de la jeunesse, observée le 12 août 2021.
Journal de la 1328ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 août 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Migration
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk le 29 juillet 2021. Faits récents survenus en Lituanie dans le contexte des questions de migration. Absence d’observation par l’OSCE des élections à la Douma d’État de la Fédération de Russie. État des débats relatifs aux projets de décisions en suspens sur la tenue de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2021 et de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine de 2021, ainsi que l’approbation du Budget unifié pour 2021.
Journal de la 1324ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 juillet 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre polonais des affaires étrangères, S. E. M. Zbigniew Rau. Coopération avec les partenaires méditéranéens (Italie, annexe). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Violations des droits humains en Estonie. Développements récents en Biélorussie. Vingt-sixième anniversaire du génocide de Srebrenica. Élections législatives anticipées tenues en Moldavie le 11 juillet 2021. Quatrième Conférence sur la réforme de l’Ukraine tenue à Vilnius et par visioconférence les 7 et 8 juillet 2021.
Déclaration de l’Union européenne sur les élections législatives anticipées en République de Moldavie qui se sont tenues le 11 juillet
Publishing date: 15 juillet 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1322ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1406 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Turquie, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 7). Élections à la Douma d’État de la Fédération de Russie prévues le 19 septembre 2021.
Journal de la 1321ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau de programme de l’OSCE à Nour-Sultan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainie. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit. Journée mondiale des réfugiés (Turquie, annexe 2). Violations graves des droits humains en Lituanie (Lituanie, annexe 3). À l’occasion du mois de la fierté 2021 (Danemark, annexe 4; Hongrie, annexe 5). Élections législatives anticipées tenues en Arménie le 20 juin 2021.
Journal de la 1312ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation, par la Secrétaire générale, de l’Aperçu du programme pour 2022. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes (Allemagne, également au nom de la France, annexe 1). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Soixante-seizième anniversaire de la victoire dans la Seconde Guerre mondiale (Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, de l’Azerbaïdjan, de la Biélorussie, de la Bosnie-Herzégovine, du Kazakhstan, du Kirghizistan, de l’Ouzbékistan, de la Serbie, du Tadjikistan et du Turkménistan, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4). Journée mondiale de la liberté de la presse célébrée le 3 mai 2021. Récente exacerbation des tensions à la frontière entre le Kirghizistan et le Tadjikistan. Préoccupations concernant les droits humains en Fédération de Russie. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE le 5 mai 2021 (Azerbaïdjan, annexe 5; Arménie, annexe 6; Turquie, annexe 7). Élections législatives tenues en Albanie le 25 avril 2021.