Bibliothèque de documents
Journal de la 912ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique – GUAM, S.E. M. Valery Chechelashvili. Décision No 1041 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 895ème séance du Conseil permanent au sujet des résultats d’enquêtes sur les décès de journalistes en Iraq. Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie, célébrée le 17 mai 2012. Annulation du visa d’un journaliste de la Fédération de Russie prévoyant d’assister à une conférence des médias en Estonie. Liberté des médias et liberté de réunion en Fédération de Russie. Vingtième anniversaire de l’occupation de Shusha et de la région de Lachin (Azerbaïdjan, annexe 1; Arménie, annexe 2). Rapport sur les activités du Président en exercice. Vingtième anniversaire de la signature du Traité de sécurité collective (Kazakhstan, annexe 3).
Journal de la 908ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 avril 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Commissaire aux droits de l’homme, à la démocratie et à l’état de droit auprès du Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie, l’ambassadeur extraordinaire Konstantin Dolgov. Centre de l’OSCE à Bichkek et Académie de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1038 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2012 sur la dimension humaine. Liberté des médias en Turquie. Libération de M. A. Sannikov et de M. D. Bandarenka en Biélorussie. Journée internationale des Roms, célébrée le 8 avril 2012. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie. Réunion tenue à Vienne, les 16 et 17 avril 2012, dans le cadre du format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien. Dix-neuvième cycle des Discussions de Genève sur les arrangements en matière de sécurité et de stabilité en Géorgie, ayant eu lieu le 29 mars 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Lancement d’un missile à longue portée par la République démocratique populaire de Corée, le 13 avril 2012. Formation, en décembre 2011, de la Coalition pour la liberté en ligne (Pays-Bas, également au nom des États-Unis d’Amérique, de l’Autriche, du Canada, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de l’Irlande, de la Suède, de la République tchèque et de la Mongolie (partenaire pour la coopération), annexe).
Journal de la 907ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 29 mars 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 1037 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012. Tolérance et non-discrimination en Moldavie. Activités d’observation électorale menées par le BIDDH. « Élections » en Ossétie du Sud (Géorgie) et en Abkhazie (Géorgie). Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Libertés fondamentales aux États-Unis d’Amérique et au Canada. Affaire du journaliste M. Bekjanov en Ouzbékistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Cinquième Conférence sur la coopération économique régionale concernant l’Afghanistan tenue à Douchanbé les 26 et 27 mars 2012.
Journal de la 906ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la France à la suite de la récente fusillade à Toulouse. La France a remercié le Conseil pour cette expression de condoléances. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; du Comité sur la dimension humaine. Décision No 1033 sur la création du Fonds de mise à niveau de la planification des ressources d’entreprise (PRE) de l’OSCE. Décision No 1034 sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Décision No 1035 sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No 1036 sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, également au nom de la Biélorussie et du Kazakhstan, annexe 1); Président, annexe 2). Journée internationale de l’élimination de la discrimination raciale, le 21 mars 2012. Exécutions de M. D. Kanavalaw et de M. U. Kavalyow et situation des droits de l’homme en Biélorussie. Rassemblement de légionnaires lettons à Riga, le 16 mars 2012. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie et en Moldavie. Élection du nouveau Président moldave. Journée internationale de la Francophonie célébrée le 20 mars 2012.
Journal de la 905ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 mars 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, au nom du Conseil permanent, a exprimé ses condoléances à la Belgique à l’occasion de l’accident d’autocar qui s’est récemment produit en Suisse. Il a aussi exprimé ses condoléances à la Pologne à l’occasion de la collision ferroviaire qui s’est produite en Pologne. Le Conseil permanent a ensuite observé une minute de silence. La Belgique a remercié le Président. Allocution du Ministre des affaires étrangères du Royaume hachémite de Jordanie, S. E. Nasser Judeh. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie et en Moldavie. « Élections parlementaires » en Abkhazie (Géorgie), tenues le 10 mars 2012. Élections législatives en Serbie, devant avoir lieu le 6 mai 2012. Élections législatives en France, devant avoir lieu les 10 et 17 juin 2012.
Déclaration de l’Union européenne relative ŕ des questions de tolérance et de non-discrimination en République de Moldavie
Publishing date: 29 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Intervention de Mgr. Michael W. Banach, Représentant Permanent du Saint-Siège- Tolérance et Non Discrimination dans la Fédération Russe et la Moldavie
Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration conjointe prononcée par Monsieur Yann Hwang, représentant permanent adjoint de la France auprès de l’OSCE relative à des questions de tolérance et de non-discrimination en Russie
Publishing date: 22 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
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Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 902ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 février 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice, dans une lettre en date du 10 février 2012 (annexe 1), avait annoncé l’adoption, par une procédure d’approbation tacite, de la décision du Conseil ministériel sur les présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015 (voir la décision MC.DEC/1/12), dont le texte est joint au présent journal (Serbie, également au nom de la Suisse, annexe 2; Albanie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la decision; ex-République yougoslave de Macédoine, également au nom du Monténégro, annexe 3). Décision No 1030 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2011. Élections présidentielles tenues le 12 février 2012 au Turkménistan. Liberté d’expression dans certains États membres de l’Union européenne et aux États-Unis d’Amérique. Formation du Conseil des ministres en Bosnie-Herzégovine, le 10 février 2012. Développements récents en Ossétie du Sud. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie (Saint-Siège, annexe 4). Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Élections à la Présidence et au Congrès des États-Unis d’Amérique, prévues le 6 novembre 2012.
« La Belgique prend la Présidence du Taskforce Internationale sur la Mémoire de la Shoah »- Déclaration par l’Ambassadrice Geneviève Renaux, Représentante Permanente du Royaume de Belgique auprès de l’OSCE
Publishing date: 8 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe