Bibliothèque de documents

Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et à proximité. Engagements en matière de tolérance et de non-discrimination: assurer la liberté de religion ou de conviction. Signature de l’accord de délimitation de la frontière entre la République kirghize et la République du Tadjikistan. Vingt-sixième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-sixième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Détention de la Gouverneure de la région de Gagaouzie. Suite donnée à l’invocation du Mécanisme de Vienne le 22 mars 2024 en vue de traiter la question des prisonniers politiques en Fédération de Russie.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE chargé de combattre l’antisémitisme; de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE chargée de combattre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE chargée de combattre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres communautés religieuses. Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE chargée de combattre la corruption. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE face à l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Journée des droits de l'homme célébrée le 10 décembre 2024.

Journal de la 1502ème séance plénière du Conseil permanent

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek et de la Directrice de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Journée internationale contre l’homophobie, la biphobie, l’intersexophobie et la transphobie célébrée le 17 mai 2024. Journée internationale de solidarité avec les prisonniers politiques en Biélorussie.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN dans une nouvelle confrontation à l’intérieur et aux abords de l’Ukraine. Engagements en matière de tolérance et de non-discrimination: garantir la liberté de religion ou de croyance. Élection présidentielle tenue en Fédération de Russie du 15 au 17 mars 2024. L’élection présidentielle russe et les violations par la Russie des principes et engagements de l’OSCE. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, observée le 21 mars 2024. Vingt-cinquième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-cinquième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Intensification des attaques de missiles russes contre des infrastructures civiles essentielles en Ukraine dans le cadre de l’agression russe en cours. Élections générales aux États-Unis d’Amérique, prévues le 5 novembre 2024.

Journal de la 1466ème séance plénière du Conseil

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme et de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions.

Journal de la 1455ème séance plénière du Conseil

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et violation de ses obligations, menaçant d’une nouvelle escalade de la situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Journée mondiale des réfugiés, observée le mardi 20 juin 2023. À l’occasion du mois de la fierté 2023. Date tragique du 22 juin 1941: début de la Grande Guerre patriotique. Poursuite des violations flagrantes des droits humains et des libertés fondamentales par l’Estonie. Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le lundi 19 juin 2023. Résultats de la réunion ministérielle de l’Organisation du Traité de sécurité collective, tenue à Minsk le 20 juin 2023.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Menaces d’aggravation de la situation dans le Haut-Karabakh et son voisinage dues à la poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et la violation de ses obligations. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, célébrée le 21 mars 2023. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Katyn. Vingt-quatrième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-quatrième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Invocation du mécanisme de Moscou: Sur les menaces que représentent les violations et abus des droits humains commis dans la République de Biélorussie pour la mise en oeuvre des dispositions de la dimension humaine de l’OSCE.