Bibliothèque de documents
Decision No. 10/17 Small Arms and Light Weapons and Stockpiles of Conventional Ammunition
Publishing date: 8 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision No. 9/17 Time and Place of the next Meeting of the OSCE Ministerial Council
Publishing date: 8 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision No. 8/17 Promoting Economic Participation in the OSCE Area
Publishing date: 8 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision No. 5/17- Enhacing OSCE Efforts to Reduce the Risk of Conflict Stemming from the Use of Information and Communication Technologies
Publishing date: 8 décembre 2017
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 879ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 mars 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Observations finales du Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. l’Ambassadeur Radomír Boháč. Exercice militaire effectué en Azerbaïdjan du 12 au 17 mars 2018.
Journal de la 1183ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 avril 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Trente-deuxième anniversaire de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl (Biélorussie, annexe). Développements récents en Arménie. Violations des droits de l’homme et mauvais traitements à l’encontre des personnes LGBTI en Tchétchénie. Réponse de la Suède à une déclaration sur la méthodologie d’observation des élections utilisée par le BIDDH, faite par la Fédération de Russie à la 1182e séance du Conseil permanent tenue le 19 avril 2018. Développements récents concernant le processus de règlement transnistrien en Moldavie. Élections présidentielles et législatives anticipées prévues en Turquie le 24 juin 2018. Lancement d’un groupe informel d’amis sur la sécurité des journalistes. Conférence ministérielle régionale de l’OSCE sur le thème « Bonne gouvernance et connectivité économique – meilleures pratiques dans la région de l’OSCE », prévue à Achgabat les 30 et 31 mai 2018.
Décision No 1290 du Conseil permanent
Publishing date: 22 mars 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2018.
Décision No 1289 du Conseil permanent
Publishing date: 22 mars 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Bulgarie-Union européenne, déclaration interprétative 3; France, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).
Journal de la 878ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 mars 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 2/18 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du septième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Slovénie, annexe 1). Rapport de la Présidente de la séance de clôture de la Vingt-huitième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Dialogue de sécurité: « Coopération militaire des pays du groupe de Visegrad »: – Exposé de M. G. Rábai, Chef de la Section de la politique de défense, Département de la politique de défense, Ministère hongrois de la défense; – Exposé de M. B. Kuchta, Directeur de la politique de défense, Département des relations internationales, Ministère slovaque de la défense. Journée internationale de la femme, célébrée le 8 mars 2018 (Slovénie, annexe 2). État d’avancement de la mise en oeuvre du programme de destruction d’armes chimiques en Fédération de Russie. Exposé sur l’exercice militaire « Trident Juncture 2018 ». Contribution financière en faveur de projets dans l’espace de l’OSCE (Allemagne, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 1182ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 avril 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Discrimination dans le domaine du sport. Méthode d’observation des élections utilisée par le BIDDH (Suède, annexe 1). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Élection présidentielle anticipée tenue en Azerbaïdjan le 11 avril 2018. Activités de police respectueuses de la Constitution aux États-Unis d’Amérique. Exposé sur le processus de règlement de la question des barèmes des contributions pour 2018 et 2019 (France, annexe 2). Élection présidentielle tenue au Monténégro le 15 avril 2018. Élections législatives anticipées prévues en Slovénie le 3 juin 2018.