Bibliothèque de documents
Journal de la 930ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport des Représentants personnels du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; pour la lutte contre l’antisémitisme; et pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans. Rapportu du Directeur du Centre de prévention des conflits. Exposé du Chef de la Mission d’assistance aux frontières de l’Union européenne en Moldavie et en Ukraine, M. Udo Burkholder. Décision n 1052 sur la modification du Statut du personnel de l’OSCE. Dépénalisation de la diffamation dans l'ex-République yougoslave de Macédoine. Élections législatives en Ukraine, tenues le 28 octobre 2012. Élections générales aux États-Unis d’Amérique, tenues le 6 novembre 2012. Adoption par le gouvernement français d’un programme d’actions contre les violences et les discriminations commises à raison de l’orientation sexuelle ou de l’identité de genre, le 31 octobre 2012.
Journal de la 928ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de S. E. M. A. Hovakimian, Vice-Ministre arménien des affaires étrangères. Allocution des Coprésidents des discussions de Genève. Mission de l’OSCE à Skopje. Élections législatives tenues en Ukraine le 28 octobre 2012. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Développements récents en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Proposition visant à modifier les procédures en vigueur relatives à l’établissement de l’ordre des déclarations pour les réunions du Conseil ministerial.
Intervention de M. François Alabrune, Ambassadeur Représentant permanent de la France
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Réponse de l'UE aux trois représentants personnels de la présidence pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 926ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 octobre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE en Moldavie. Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Quatorzième Sommet de la Francophonie, tenu à Kinshasa (République démocratique du Congo), les 13 et 14 octobre 2012.
Journal de la 924ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 septembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux États-Unis d’Amérique à la suite de l’attaque perpétrée contre leur poste diplomatique à Benghazi (Libye) le 11 septembre 2012 dans laquelle l’Ambassadeur des États-Unis d’Amérique en Libye et trois membres de son personnel ont perdu la vie. Allocution du Vice-Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Sergi Kapanadze. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des pays turcophones, M. Ramil Hasanov. Présence de l’OSCE en Albanie. Réponse à une déclaration relative à la situation des membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE faite par les États-Unis d’Amérique à la 923ème séance du Conseil permanent. Manifestions de nationalisme agressif et de néonazisme dans des États participants de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur la visite au niveau des ambassadeurs auprès de l’OSCE effectuée à Erevan et Bakou du 6 au 11 septembre 2012. Commémoration du 150ème anniversaire de la Proclamation d’émancipation aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives devant se tenir en Roumanie le 9 décembre 2012.
Déclaration de l’UE relative au respect des droits des personnes LGBT
Publishing date: 11 octobre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 915ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 juin 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Coordonnateur des projets en Ouzbékistan. Rapport annuel du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Récents incidents violents dans le Nord du Kosovo. Droits de l’homme des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Récents incidents violents à la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan et le long de la ligne de contact (Arménie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Quatrième Congrès des dirigeants des religions mondiales et traditionnelles, tenu à Astana les 30 et 31 mai 2012.
Journal de la 913ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à l’Albanie en ce qui concerne l’accident d’autocar qui s’est produit le 21 mai 2012. Il a également exprimé ses condoléances à l’Italie en ce qui concerne l’explosion d’une bombe à Brindisi le 19 mai 2012 et le tremblement de terre qui s’est produit en Italie du Nord le 20 mai 2012. Présentation de l’ébauche du programme 2013 par le Secrétaire général. Réponse à une déclaration sur l’extension des pouvoirs des organes de sécurité aux États-Unis d’Amérique et au Canada prononcée par la Biélorussie à la 907ème séance du Conseil permanent. Liberté de réunion des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres et violence à leur rencontre dans un certain nombre d’États participants de l’OSCE. Réponse à une déclaration sur la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique prononcée par la Fédération de Russie à la 911ème séance du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Journée internationale des enfants disparus, qui sera observée le 25 mai 2012. Publication par le Département d’État américain des rapports sur les pratiques des pays en matière de droits de l’homme en 2011 et annonce des lauréats du prix 2011 pour les défenseurs des droits de l’homme. Trêve olympique durant les trentièmes Jeux olympiques d’été et les quinzièmes Jeux paralympiques d’été, qui se tiendront à Londres respectivement du 27 juillet au 12 août 2012 et du 29 août au 9 septembre 2012.
Journal de la 912ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique – GUAM, S.E. M. Valery Chechelashvili. Décision No 1041 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 895ème séance du Conseil permanent au sujet des résultats d’enquêtes sur les décès de journalistes en Iraq. Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie, célébrée le 17 mai 2012. Annulation du visa d’un journaliste de la Fédération de Russie prévoyant d’assister à une conférence des médias en Estonie. Liberté des médias et liberté de réunion en Fédération de Russie. Vingtième anniversaire de l’occupation de Shusha et de la région de Lachin (Azerbaïdjan, annexe 1; Arménie, annexe 2). Rapport sur les activités du Président en exercice. Vingtième anniversaire de la signature du Traité de sécurité collective (Kazakhstan, annexe 3).