Bibliothèque de documents
Journal de la 1394ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant spécial du Président en exercice et Coordonnateur de la lutte contre la traite des êtres humains. Mépris affiché par l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et ses supplétifs en Ukraine pour le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et crimes que le régime de Kiev continue de commettre contre la population civile. Cinquante-sixième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu le 5 octobre 2022. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2022. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2022. Appel à la paix en Ukraine. Élection générale prévue au Danemark le 1er novembre 2022. Élection générale tenue en Bosnie-Herzégovine le 2 octobre 2022.
Journal de la 1389ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Violations flagrantes des droits de l’homme et des libertés fondamentales commises par certains États participants de l’OSCE, notamment de la liberté de circulation. Persécution politique des médias russes dans l’Union européenne. Violations par la Lettonie de ses engagements envers l’OSCE concernant la protection des monuments historiques et des lieux de mémoire. Condamnation de prisonniers politiques en Biélorussie. Visite de pays effectuée récemment en Norvège par le Représentant spécial et Coordonnateur de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Rapport final de la mission d’évaluation électorale du BIDDH sur l’élection présidentielle de 2022 en France.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE, 10 et 24 avril 2022: Rapport Final
Publishing date: 5 septembre 2022
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1384ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2021 ainsi que Rapport de la Vérificatrice extérieure. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1442 concernant le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2021 ainsi que le rapport de la Vérificatrice extérieure. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1443 intitulée « Mandat du Comité d’audit de l’OSCE ». Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Journée mondiale contre la traite des personnes, célébrée le 30 juillet. Atterrissage forcé du vol Ryanair FR4978 à Minsk le 23 mai 2021. Invocation du Mécanisme de Moscou pour examiner les menaces qui pèsent sur l’application des dispositions concernant la dimension humaine en raison des violations et des abus des droits de l’homme commis dans la Fédération de Russie.
Journal de la 1383ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour les questions de genre. Présentation, par la Secrétaire générale, du Rapport annuel sur l’état d’avancement de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1440 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2022. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1441 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2022. Crimes que l’Ukraine continue de commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes persistantes des droits de la population russe et russophone commises par certains États participants de l’OSCE. Huitième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines, le 17 juillet 2014. Élection présidentielle en Autriche prévue le 9 octobre 2022. Deuxième Conférence ministérielle de la plate-forme de soutien à la Moldavie, tenue à Bucarest le 15 juillet 2022.
Journal de la 1365ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 mars 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe 1). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Ukraine, annexe 2; France-Union européenne, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Canada, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Turquie, annexe 7; Géorgie, annexe 8; Norvège, annexe 9; Moldavie, annexe 10). Prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, annexe 11; Norvège, annexe 12; France-Union européenne, annexe 13; Canada, annexe 14; Allemagne, annexe 15, annexe 16; Fédération de Russie, annexe 17; France, annexe 18; États-Unis d’Amérique, annexe 19; Suède, annexe 20; Turquie, annexe 21; Royaume-Uni, annexe 22). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Rapport de la Cheffe de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine (Croatie, annexe 23; Bosnie-Herzégovine, annexe 24). Crimes que l’Ukraine commet avec le soutien d’un certain nombre d’États participants de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 25). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 26). Violations flagrantes des droits humains et des libertés fondamentales de la population russe et russophone, une remise en question ouverte des engagements souscrits dans le cadre de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 27, annexe 28; Canada, annexe 29). Invitation à observer les élections de mi-mandat aux États-Unis, prévues le 8 novembre 2022.
Journal de la 1363ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 mars 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe 1). Canada (annexe 2). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Ukraine, annexe 3; France-Union européenne, annexe 4; Royaume-Uni, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Canada, annexe 7, annexe 8; Turquie, annexe 9; Géorgie, annexe 10; Norvège, annexe 11; Moldavie, annexe 12; Australie (partenaire pour la coopération), annexe 13; Lituanie, annexe 14). Crimes que l’Ukraine commet avec le soutien d’un certain nombre d’États participants de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 15; Ukraine, annexe 16; Allemagne, annexe 17, annexe 18; Italie, annexe 19; Norvège, annexe 20; Canada, annexe 21; France, annexe 22). Élection présidentielle tenue au Turkménistan le 12 mars 2022.
Canada, Élections fédérales anticipées, 20 septembre 2021: Rapport final
Publishing date: 10 février 2022
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1352ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 janvier 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par la Secrétaire générale de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste à l’occasion de la commémoration de la journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste (Allemagne, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Référendum constitutionnel prévu en Biélorussie en février 2022. Résultats des élections législatives tenues au Kirghizistan le 28 novembre 2021.
Journal de la 1342ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 octobre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE aux postes de contrôle russes de Gukovo et de Donetsk pour la période du 17 août au 30 septembre 2021 (Hongrie, annexe 1). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Démocratie et élections démocratiques dans la région de l’OSCE. Rapport du Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie. Élection présidentielle tenue en Ouzbékistan le 24 octobre 2021.