Bibliothèque de documents
Journal de la 856ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 mars 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre des affaires étrangères du Tadjikistan, S. E. M. Hamrokhon Zarifi. Rapport sur les activités du Bureau de l’OSCE à Minsk de juillet à décembre 2010, présenté par le Directeur du Centre de prévention des conflits. Décision No 991 sur une conférence de l’OSCE sur une approche globale de la cybersécurité: exploration du rôle futur de l’OSCE. Décision No 992 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence de l’OSCE sur une approche globale de la cybersécurité: exploration du rôle futur de l’OSCE. Décision No 993 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence OSCE-Mongolie de 2011 sur le renforcement de la coopération de l’OSCE avec les partenaires asiatiques pour faire face aux défis communs grâce à une approche globale de la sécurité. Décision No 994 sur l’ordre du jour, le calendrier et les autres modalités d’organisation du Séminaire de 2011 sur la dimension humaine. Décision No 995 sur les dates, l’ordre du jour, le mandat et les modalités de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Sécurité des journalistes en Ukraine. Élections générales devant se tenir au Canada le 2 mai 2011. Élections présidentielles devant se tenir au Kazakhstan le 3 avril 2011. Référendum sur un nouveau mode de scrutin législatif au Royaume-Uni devant se tenir le 5 mai 2011.
Journal de la 849ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 février 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE au Kosovo. Développements récents concernant la Biélorussie. Élections présidentielles au Kazakhstan. Manifestations du mouvement Stratégie 31 en Fédération de Russie. Situation en Égypte. Liberté des médias dans les États membres de l’Union européenne. Discours annuel sur l’état de la nation prononcé par le Président du Kazakhstan le 28 janvier 2011. Étude des dispositions légales et des pratiques liées à la liberté d’expression, à la libre circulation de l’information et au pluralisme des médias sur l’Internet dans les États participants de l’OSCE.
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (846ème séance plénière)
Publishing date: 13 janvier 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration du Président en exercice de l’OSCE, Son Excellence Audronius Ažubalis, Ministre des affaires étrangères de la Lituanie. Développements concernant l’OSCE et situation en Biélorussie. Mandat du Président du Kazakhstan. Attaques terroristes à Alexandrie (Égypte), le 31 décembre 2010.
Journal de la 845ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 23 décembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 980 sur les barèmes des contributions pour 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 981 sur l’approbation du Budget unifié de 2011 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Biélorussie, déclaration interprétative; Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 982 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 983 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Décision No 984 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Élections présidentielles tenues en Biélorussie le 19 décembre 2010. Mise en place d’un nouveau gouvernement de coalition au Kirghizistan. Affaires E. Vardanean et I. Cazak. Questions concernant les droits de l’homme dans la République autonome du Nakhchivan (Azerbaïdjan).
Journal de la 844ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 décembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Sommet de l’OSCE 2010 – conclusions et suivi (Président, annexe 1; Kazakhstan, annexe 2). Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 965 sur l’adoption de la stratégie de l’OSCE en matière de formation pour la période 2011–2013. Décision No 966 sur la prorogation du mandat du Comité d’audit. Décision No 967 sur la révision du Budget unifié de 2010. Décision No 968 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 969 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 970 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 971 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision No 972 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, annexe 3). Décision No 973 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 974 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 975 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 976 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 977 sur le changement de nom de la Mission de contrôle de l’OSCE à Skopje chargée d’éviter le débordement du conflit et la prorogation de son mandat. Décision No 978 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Zagreb (Croatie, annexe 4). Décision No 979 sur la prorogation de l’application de la décision du Conseil Ministériel No 17/06. Élections à l’Assemblée du Kosovo le 12 décembre 2010.
Journal de la 843ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 décembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Democratization, Human rights, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Exposé du Chef de l’Équipe d’appui OSCE/BIDDH pour les élections en Afghanistan. Sommet de l’OSCE tenu à Astana les 1er et 2 décembre 2010. Élections législatives tenues en Moldavie le 28 novembre 2010. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique.
Décision No 953 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juillet 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur une équipe d’appui aux élections en Afghanistan
Déclaration de l’Union européenne sur les élections législatives en République de Moldavie
Publishing date: 9 décembre 2010
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal of the 831st Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 12 octobre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Report by the Head of the OSCE Mission to Moldova, Ambassador Philip Remler. Presentation by the OSCE Secretary General, Ambassador Marc Perrin de Brichambaut, of the 2011 Unified Budget Proposal. Parliamentary elections in Kyrgyzstan.
Elections en Belgique: suivi des recommandations du BIDDH
Publishing date: 11 novembre 2010
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe