Bibliothèque de documents
Journal de la 884ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 octobre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue à Mme G. Martin Zanathy, nouveau Chef de la Délégation de l’Union européenne auprès de l’OSCE. Mission de l’OSCE en Moldavie. Attentats terroristes en Turquie commis les 18 et 19 octobre 2011. Liberté des médias au Tadjikistan. Liberté de réunion et d’expression en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique et dans les États membres de l’Union européenne. Élections parlementaires en Slovénie, prévues le 4 décembre 2011.
Journal de la 882ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 octobre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Biélorussie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Valery Voronetsky. Présentation, par le Secrétaire général de l’OSCE, du Projet de budget unifié pour 2012. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Décision No 1007 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Nouvelle loi sur la religion au Kazakhstan. Droits de l’homme, libertés fondamentales et état de droit en Azerbaïdjan. Dix-septième cycle des discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase-du-Sud, tenu à Genève (Suisse), le 4 octobre 2011. Journée européenne et Journée mondiale contre la peine de mort, célébrées le 10 octobre 2011. Verdict dans le cadre du procès de Mme Ioulia Timochenko. Récents incidents violents en Égypte. Élections générales en Espagne, prévues le 20 novembre 2011. Élection présidentielle au Kirghizistan, prévue le 30 octobre 2011. Candidature du Kirghizistan visant à obtenir le statut de membre non permanent du Conseil de sécurité de l’ONU.
Journal de la 880ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 septembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections, Gender equality, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport annuel d’évaluation du Secrétaire général sur la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Situation dans le nord du Kosovo. Conférence sur la prévention des incidents et des crimes inspirés par la haine à l’égard des chrétiens ainsi que sur les réponses à leur apporter, tenue à Rome, le 12 septembre 2011. Réponse au rapport d’évaluation électorale du BIDDH sur les élections législatives tenues au Royaume-Uni en 2010. Conférence du Forum stratégique de Bled intitulée « The Power of the Future », tenue à Bled (Slovénie), les 9 et 10 septembre 2011. Publication du Rapport sur la liberté religieuse internationale 2010. Exposition de photographies pour commémorer le dixième anniversaire du 11 septembre.
Switzerland, Federal Elections, 23 October 2011: Final Report (fr)
Publishing date: 30 janvier 2012
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 878ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 septembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE au Kosovo. Sanctions économiques imposées à la Biélorussie par les États-Unis d’Amérique. Droits de l’homme, libertés fondamentales et état de droit en Azerbaïdjan. État de droit et questions relatives aux droits de l’homme au Kazakhstan. Élections dans la région séparatiste de l’Abkhazie (Géorgie), tenues le 26 août 2011. La peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Attentats terroristes à Grozny (Fédération de Russie), le 30 août 2011. La peine de mort en Biélorussie. Décès de l’homme politique polonais Andrzej Lepper. Élections à la Douma d’État devant se tenir en Fédération de Russie le 4 décembre 2011.
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (877ème séance plénière)
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1006 sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).
Journal de la 876ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Countering terrorism, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les attaques perpétrées à Oslo et sur l’île d’Utoya en Norvège. A propos de la décision relative à l’ordre du jour de la réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Commémoration du génocide des Roms et des Sintis d’août 1944. Événements provoqués par les unités spéciales de la police du Kosovo aux postes-frontières du Nord du Kosovo. Mots d’adieu au Représentant permanent de la Norvège auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur G. Vik, au Représentant permanent de la Hongrie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Gy. Molnar, ainsi qu’au Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Azimov.
Journal de la 870ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport annuel 2010 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Situation en Biélorussie. Fermeture du Bureau de Human Rights Watch à Tachkent. Peine de mort et accès consulaire aux États-Unis d’Amérique. Liberté des médias au Tadjikistan. Projet de loi sur la responsabilité parentale au Tadjikistan. Décès de Mme Elena Bonner, membre fondatrice du Groupe Helsinki de Moscou, le 19 juin 2011. Examen des engagements souscrits dans le domaine de la dimension humaine dans les enceintes de l’OSCE. Processus de sélection du Secrétaire général de l’OSCE (l’Assemblée parlementaire, Annexe 1). Élections présidentielles et locales devant se tenir en Bulgarie le 23 octobre 2011 (Bulgarie, Annexe 2).
Journal de la 863ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 mai 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Elections, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation de l’Aperçu du Programme pour 2012 par le Secrétaire général. Centre de l’OSCE à Bichkek. Liberté d’expression sur l’Internet dans l’espace de l’OSCE. Procès de M. M. Khodorkovski et de M. P. Lebedev en Fédération de Russie. Primauté du droit en Suède et aux États-Unis d’Amérique. Déclaration commune sur l’Albanie prononcée par la Haute Représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Catherine Ashton, et le Commissaire européen à l’élargissement et à la politique européenne de voisinage, Štefan Füle, le 25 mai 2011. Discours public sur les communautés musulmane et rom d’Europe. Incident impliquant des tirs à proximité de la frontière administrative avec l’Ossétie du Sud.
Journal de la 857ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 avril 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Roma and Sinti, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Libertés fondamentales en Azerbaïdjan. Journée internationale des Roms, le 8 avril 2011. Élections présidentielles tenues au Kazakhstan le 3 avril 2011. Condamnation de l’autodafé récent d’un exemplaire du Coran aux États-Unis d’Amérique (Kazakhstan, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Tadjikistan et de la Turquie, Annexe 1; États-Unis d’Amérique, Annexe 2). Manifestations en faveur de l’Article 31 en Fédération de Russie. Mission d’enquête en Biélorussie au titre du Mécanisme de Moscou (Biélorussie, Annexe 3; Fédération de Russie, Annexe 4; République tchèque, également au nom de l’Allemagne, du Canada, du Danemark, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de l’Islande, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Royaume-Uni, de la Roumanie, de la Slovaquie et de la Suède, Annexe 5; Hongrie-Union européenne, Annexe 6; Suisse, également au nom du Liechtenstein, Annexe 7; Kazakhstan, Annexe 8; Ouzbékistan, Annexe 9).