Bibliothèque de documents
Journal de la 904ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 mars 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente du Conseil national autrichien, S. E. Mme Barbara Prammer. Mission de l’OSCE au Monténégro. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Réponse à une déclaration de la Fédération de Russie, lors de la 903ème séance du Conseil permanent, sur les manifestations de nationalisme agressif et de néonazisme dans certains États membres de l’Union européenne. Élections présidentielles en Fédération de Russie, tenues le 4 mars 2012. Liberté des médias au Tadjikistan. Levée par la Géorgie de l’obligation de visa pour les ressortissants de la Fédération de Russie. Développements récents en Géorgie. Conférence de donateurs en vue de trouver des solutions durables pour les réfugiés et les personnes déplacées dans les Balkans occidentaux, devant avoir lieu à Sarajevo le 24 avril 2012. Présidence belge du groupe de travail pour la coopération internationale sur la recherche, la mémoire et l’enseignement de l’Holocauste.
Décision No. 1011 du Conseil permanent
Publishing date: 7 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le renforcement de l’efficacité de la dimension économique et environnementale de l’OSCE
Journal de la 902ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 février 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice, dans une lettre en date du 10 février 2012 (annexe 1), avait annoncé l’adoption, par une procédure d’approbation tacite, de la décision du Conseil ministériel sur les présidences consécutives de l’OSCE en 2014 et 2015 (voir la décision MC.DEC/1/12), dont le texte est joint au présent journal (Serbie, également au nom de la Suisse, annexe 2; Albanie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la decision; ex-République yougoslave de Macédoine, également au nom du Monténégro, annexe 3). Décision No 1030 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2011. Élections présidentielles tenues le 12 février 2012 au Turkménistan. Liberté d’expression dans certains États membres de l’Union européenne et aux États-Unis d’Amérique. Formation du Conseil des ministres en Bosnie-Herzégovine, le 10 février 2012. Développements récents en Ossétie du Sud. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie (Saint-Siège, annexe 4). Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Élections à la Présidence et au Congrès des États-Unis d’Amérique, prévues le 6 novembre 2012.
Intervention du Représentant de la France au Conseil permanent
Publishing date: 15 mars 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 898ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 janvier 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Changements constitutionnels récents en Hongrie. Poursuite des activités du centre de détention de la baie de Guantanamo. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Élections législatives au Kazakhstan tenues le 15 janvier 2012. Incident récent survenu dans la zone de sécurité du conflit transnistrien. Exercices militaires conduits par la Fédération de Russie dans le Caucase du Sud. Ratification par le Parlement mongol du Deuxième protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles en France prévues le 22 avril et le 6 mai 2012.
Journal de la 897ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 12 janvier 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent du Danemark auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Torben Brylle, et au nouveau Représentant permanent de la Serbie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Vuk Žugić. Allocution du Tánaiste (vice-premier ministre) et ministre des affaires étrangères et du commerce de l’Irlande, S.E. M. Eamon Gilmore. Élections présidentielles en Fédération de Russie prévues le 4 mars 2012.
Statement by the Delegation of France on the presidential elections in France, to be held on 22 April and 6 May 2012
Publishing date: 19 janvier 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 888ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 novembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Grèce auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Eustathios Lozos. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Décision No 1008 sur le calendrier et les modalités d’organisation de la dix-huitième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE. Attentat à Taraz (Kazakhstan), le 12 novembre 2011. Liberté des médias aux États-Unis d’Amérique. « Élections présidentielles » en Ossétie du Sud. Droits de l’homme et primauté du droit en Biélorussie. Crimes haineux récemment révélés en Allemagne. Élections législatives prévues au Kazakhstan le 15 janvier 2012.
Journal de la 886ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 novembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Petros Efthymiou. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice pour le conflit dont la conférence de Minsk de l’OSCE est saisie. Élections présidentielles au Kirghizistan, tenues le 30 octobre 2011. Droits de l’homme et primauté du droit au Kazakhstan. Rencontre interconfessionnelle pour la paix, tenue à Assise (Italie), le 27 octobre 2011. Élections législatives en Croatie, devant se tenir le 4 décembre 2011.
Décision No. 1006 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).