Bibliothèque de documents

Point fait par la Représentante spéciale de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1407 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1408 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Violations des droits humains au Canada. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2021. Poursuite de la répression de la société civile en Fédération de Russie. Interruption des exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Cinquante-troisième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 29 et 30 juin 2021. Conférence de presse commune de la Présidente en exercice et de la Secrétaire générale de l’OSCE tenue à Vienne le 29 juin 2021 (Arménie, annexe 2). Présentation au Conseil permanent d’un rapport thématique sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre la corruption. Publication, par le Département d’État des États-Unis, du Rapport 2021 sur la traite des personnes. Évolution de la situation à Tbilissi les 5 et 6 juillet 2021.

Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine.

Dialogue de sécurité sur le document de vienne 2011: – Exposé du général de corps d'armée L. Holopatiuk, Chef du Département principal de la coopération militaire et de la vérification des Forces armées ukrainiennes; – Exposé de M. J. Huovinen, Coordonnateur du FCS pour le Document de Vienne (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Allemagne-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Le FCS a adopté la Décision no 3/20 relative à la deuxième Réunion biennale pour évaluer la mise en oeuvre des documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles. À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage. Rapport de l’OSCE de 2020 au Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies sur la mise en oeuvre de son Programme d’action relatif aux armes légères et de son Instrument international de traçage pour la période 2018–2019 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 4).

Allocution des Coprésidents des Discussions Internationales de Genève. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de L’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine.

PC.DEC/941 Extension of the Mandate of the OSCE Project Co-ordinator in Ukraine

Fédération de Russie (annexe 1). Dialogue de sécurité sur les sociétés militaires et de sécurité privées: – Exposé de Mme M. Gasser, Chef de la Section du contrôle des exportations et des services de sécurité privée, Département fédéral suisse des affaires étrangères; – Exposé de M. I. McKay, conseiller juridique adjoint à la Mission permanente des États-Unis d’Amérique auprès de l’Organisation des Nations Unies et d’autres organisations internationales à Genève; – Exposé du général de division V. Skibitskyi, Directeur adjoint du Département de l’information et de l’analyse, Direction principale du renseignement, Ministère ukrainien de la defense (Croatie-Union européenne, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 6). À propos de la reprise des mesures de vérification pendant la pandémie du Covid-19 (Allemagne, annexe 7). Achèvement du module en ligne du programme de formation des jeunes administrateurs, en particulier des femmes, dispensé dans le cadre de la bourse 2020 de l’OSCE pour la paix et la sécurité (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 8).

Allocution du Vice-ministre suédois des affaires étrangères, M. Robert Rydberg. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Attaque armée menée par l’Arménie contre l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 1). Offensive militaire menée par l’Azerbaïdjan dans la partie nord-est de la frontière arménienne (Arménie, annexe 2 ; Azerbaïdjan, annexe 3). Violence le long de la frontière internationale arméno-azerbaïdjanaise. Violations des droits de l’homme et des libertés fondamentales en Fédération de Russie. Citoyen géorgien blessé et détenu illégalement par les forces d’occupation russes. Sixième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines le 17 juillet 2014. Mots d’adieu du Secrétaire général sortant de l’OSCE, M. Thomas Greminger (Allemagne-Union européenne, annexe 4 ; Fédération de Russie, annexe 5 ; Italie, annexe 6 ; Autriche, annexe 7).

Présentation par le Secrétaire Général de l’OSCE du Projet de Budget Unifié pour 2019. Allocution du Secrétaire général adjoint de l’Organisation des Nations Unies chargé du Bureau de lutte contre le terrorisme, M. Vladimir Voronkov. Rapport de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Canada, annexe). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Deuxième anniversaire du placement en détention du journaliste ukrainien R. Sushchenko en Fédération de Russie. Référendum tenu dans l’ex-République yougoslave de Macédoine le 30 septembre 2018.

Dialogue de sécurité sur les initiatives en cours dans le domaine des armes légères et de petit calibre et des stocks de munitions conventionnelles: – Exposé présenté par M. E. LeBrun, Coordonnateur de projets, Small Arms Survey; – Exposé présenté par Mme J. O’Neill, Ambassadrice pour les femmes, la paix et la sécurité (Canada); – Exposé présenté par M. Ye. Avramenko, Chargé de projet national pour l’action humanitaire antimines, Bureau du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Extension of the appointment of the External Auditor